Traité sur l'Antarctique
 
 
 Protocole relatif à la protection    de l'environnement
 
 
 Accords connexes
 
 
 Réunions
 
 
RCTA
 
Thèmes
 
 Fins pacifiques
 
 
Inspections
 
 
 Science
 
 
Année polaire internationale
 
 
 Protection de l'environnement
 
 
 Autres thèmes
 
 
Tourisme
 
  Accueil > Système du Traité sur l’Antarctique > Traité sur l’Antarctique

Le Traité sur l’Antarctique

 

Le Traité sur l’Antarctique a été signé à Washington le 1 er décembre 1959 par les douze pays dont des scientifiques s’étaient livrés à des activités dans et autour de l’Antarctique pendant l’Année géophysique internationale (AGI) 1957-1958. Il est entré en vigueur en 1961. Depuis, un nombre élévé d’autres nations y ont adhéré pour porter à 48 aujourd’hui le nombre total des Parties.

Au nombre des dispositions importantes du Traité figurent les suivantes:

Seules les activités pacifiques sont autorisées dans l'Antarctique. (Article premier)

La liberté de la recherche scientifique dans l'Antarctique et la coopération à cette fin … se poursuivront . (Article II)

Les observations et les résultats scientifiques de l’Antarctique seront échangés et rendus librement disponibles (Article III).

Parmi les signataires du Traité se trouvaient sept pays ( Argentine, Australie, Chili, France, Norvège, Nouvelle-Zélande et Royaume-Uni) ayant des revendications territoriales qui se chevauchent parfois. D’autres pays ne reconnaissent aucune revendication. Les États-Unis d’Amérique et la Russie maintiennent une “base de revendication”. Toutes les positions sont explicitement protégées dans l’article IV qui préserve le statut quo : " Aucun acte ou activité intervenant pendant la durée du présent Traité ne constituera une base permettant de faire valoir, de soutenir ou de contester une revendication de souveraineté territoriale dans l'Antarctique, ni ne créera des droits de souveraineté dans cette région . Aucune revendication nouvelle, ni aucune extension d'une revendication de souveraineté territoriale précédemment affirmée, ne devra être présentée pendant la durée du présent Traité (Article IV).

 

   
  Documents
Traité sur l’Antarctique
 
 
 
  Information
Parties
Mesures de la RCTA sur Questions institutionnelles et juridiques - Généralités
 
 
 

Sites apparentés

Manuel du Traité sur l’Antarctique
 
 
 
Sur nous | Carte du site
ENGLISH | |
FRANÇAIS
|  
 
  Copyright © ATS 2008