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| Manuel du CPE - 2011 |
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| Manuel du CPE complet (Parties A - D) |
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Document par section
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| PARTIE A: Introduction |
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| Le Comité pour la protection de l’environnement |
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| Réunions du CPE |
| Fonctions du CPE |
| PARTIE B: Références clés |
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| Le Traité sur l'Antarctique |
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| Le Protocole au Traité sur l'Antarctique, relatif à la protection de l'environnement |
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| Annexe I - Evaluation d'impact sur l'environnement |
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| Annexe II - Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique |
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| Annexe III - Elimination et gestion des déchets |
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| Annexe IV - Prévention de la pollution marine |
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| Annexe V - Protection et gestion des zones |
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| Annexe VI - Responsabilité découlant de situations critiques pour l’environnement |
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| PARTIE C: Procédures et lignes directrices |
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| Règlement intérieur |
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| Règlement intérieur du Comité pour la protection de l'environnement |
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| Règlement intérieur des RCTAs révisé (2008) |
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| Documents Généraux |
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| Directives relatives à la circulation et au traitement des documents du CPE |
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| Groupe subsidiaire proposé sur les plans de gestion |
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| Evaluation d'impact sur l'environnement |
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| Procédures d’examen intersessions par le CPE des projets d’évaluation globales d’impact sur l’environnement |
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| Lignes directrices pour l’évaluation d’impact sur l’environnement en Antarctique |
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| Evaluation d’impact sur l’environnement. Diffusion de l’information |
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| Conservation de la faune et de la flore de l'Antarctique |
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| Directives pour l’exploitation d’aéronefs à proximité de concentrations d’oiseaux dans l’Antarctique |
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Lignes directrices à l'intention du CPE pour l'examen des projets de nouvelles désignations ou de révision des désignations existantes en rapport avec les Espèces Spécialement Protégées de l'Antarctique conformément à l'Annexe II du Protocole |
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| Prévention de la pollution marine |
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| Lignes directrices pratiques pour le renouvellement des eaux de ballast dans la zone du Traité sur L’Antarctique |
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| Protection et gestion des Zones |
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| Lignes directrices pour l’examen par le Comité pour la Protection de l’environnement des projets de plans de gestion nouveaux et révisés des ZSPA et ZGSA |
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| Guide pour l'élaboration des plans de gestion des Zones Spécialement Protégées de l'Antarctique |
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Lignes directrices pour l’application de l’article 3 de l'Annexe V du Protocole au Traité Sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement pour les Zones Spécialement Protégées de l’Antarctique |
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Procédures à suivre pour adresser à la CCAMLR les projets de plans de gestion des zones spécialement protégées de l’Antarctique |
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| Guide pour la présentation de documents de travail contenant des propositions de désignation de zones spécialement protégées |
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| Directives relatives à la façon de traiter des vestiges historiques d'avant 1958 dont l’existence ou l'emplacement actuel est inconnu |
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| Registre de l’état des plans de gestion pour les Zones Spécialement Protégées de l'Antarctique et les Zones Gérées Spéciales de l’Antarctique |
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| Liste des Sites et Monuments Historiques (SMH) |
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| Lignes directrices pour la désignation et la protection des sites et monuments historiques |
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| Liste de vérification pour faciliter l’inspection des zones spécialement protégées et gérées spéciales de l’Antarctique |
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| Autres lignes directrices |
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| Lignes directrices pratiques pour l'élaboration et la conception de programmes de surveillance continue en Antarctique |
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| Lignes directrices générales pour les visiteurs de l’Antarctique |
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| PARTIE D: Autres références |
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| Liste des mesures, décisions et résolutions portant sur des questions traitées par le Comité pour la protection de l’environnement |
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| Situation du Traité sur l’Antarctique et situation du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement |
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EIE
