Secretariat of the Antarctic Treaty
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Décision 1 (1997) - RCTA XXI, Christchurch

  • Sujet

    Règlement Intérieur révisé des RCTA

  • Statut

    Adoptée 30/05/1997. Remplacée: D 1 (2004)

  • Catégorie

    Questions institutionnelles et juridiques

  • Thèmes

    - Règlement intérieur de la RCTA

  • Pièces jointes

    Règlement intérieur révisé

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    81

RÈGLEMENT INTÉRIEUR RÉVISÉ (1997)

Les Représentants,

Désirant amender le règlement intérieur des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique,

Décident que le «règlement intérieur révisé (1997)» annexé à la présente décision remplacera le règlement intérieur existant des Réunions consultatives du Traité sur l'Antarctique et qu'il prendra effet immédiatement.
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