SYSTÈME DES ZONES PROTÉGÉES DE L'ANTARCTIQUE.
PLANS DE GESTION REVISÉS POUR LES ZONES SPÉCIALEMENT PROTÉGÉES ET LES SITES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT SCIENTIFIQUE PARTICULIER
Les représentants,
Rappelant la résolution 1 (1998) qui répartit entre les Parties consultatives la révision des plans de gestion des zones protégées dont elles ont la responsabilité;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après en application du paragraphe 4 de l’article IX du Traité sur l’Antarctique:
1. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 14, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation IV-14 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
2. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 19, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation XIII-11 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
3. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 20, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIII-12 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation et que, partant, le site présentant un intérêt scientifique particulier n° 10, tel qu'il avait été désigné par la recommandation XIII-8, cesse d'exister.
4. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 8, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation X-5 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
5. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 17, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIII-8 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
6. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 22, annexé a la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIV-5 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
7. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 34, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation XVI-2 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
8. Que les Parties veillent à ce que leurs ressortissants se conforment aux dispositions obligatoires des plans de gestion révisés.
PLANS DE GESTION REVISÉS POUR LES ZONES SPÉCIALEMENT PROTÉGÉES ET LES SITES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT SCIENTIFIQUE PARTICULIER
Les représentants,
Rappelant la résolution 1 (1998) qui répartit entre les Parties consultatives la révision des plans de gestion des zones protégées dont elles ont la responsabilité;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après en application du paragraphe 4 de l’article IX du Traité sur l’Antarctique:
1. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 14, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation IV-14 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
2. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 19, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation XIII-11 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
3. Que le plan de gestion de la zone spécialement protégée n° 20, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIII-12 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation et que, partant, le site présentant un intérêt scientifique particulier n° 10, tel qu'il avait été désigné par la recommandation XIII-8, cesse d'exister.
4. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 8, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation X-5 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
5. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 17, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIII-8 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
6. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 22, annexé a la présente mesure, soit inséré dans l’annexe à la recommandation XIV-5 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
7. Que le plan de gestion du site présentant un intérêt scientifique particulier n° 34, annexé à la présente mesure, soit inséré dans l'annexe à la recommandation XVI-2 pour remplacer le plan qui avait été antérieurement annexé à cette recommandation.
8. Que les Parties veillent à ce que leurs ressortissants se conforment aux dispositions obligatoires des plans de gestion révisés.