Secretariat of the Antarctic Treaty

Décision 3 (2004) - RCTA XXVII - CPE VII, Le Cap

  • Sujet

    Nomination du Secrétaire exécutif

  • Statut

    Adoptée 04/06/2004

  • Catégorie

    Questions institutionnelles et juridiques

  • Thèmes

    - Secrétariat
    - Secrétariat exécutif

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    70

NOMINATION DU SECRÉTAIRE EXÉCUTIF

Les représentants,

Rappelant l’article 3 de la mesure 1 (2003) relatif à la nomination d’un Secrétaire exécutif pour diriger le secrétariat du Traité sur l'Antarctique; et

Rappelant en outre les articles 4 et 5 de la décision 2 (2003) relatifs à la procédure de sélection du Secrétaire exécutif;

Décident:

1. Que M. Johannes Huber est nommé en qualité de Secrétaire exécutif du secrétariat du Traité sur l'Antarctique pour un mandat de quatre ans, conformément aux clauses et conditions décrites dans la lettre du président de la XXVIIe Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique, qui figure en annexe à la présente décision; et,

2. Qu’il prendra ses fonctions à compter du 1er septembre 2004.