Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement gérées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
• la recommandation XIII-8 (1985), qui désignait Linnaeus Terrace, chaîne Asgard, Terre Victoria, comme site présentant un intérêt scientitifique particulier (“SISP”) no 19 et à laquelle figurait en annexe un plan de gestion pour le site,
• la résolution 7 (1995), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 19 du 31 décembre 1995 au 31 décembre 2000,
• la mesure 1 (1996), qui adoptait un plan de gestion révisé pour le SISP no 19,
• la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 19 en tant que zone spécialement protégée de l’Antarctique no 138,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 138,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 138 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 138, Linneaus Terrace, chaîne Asgard, Terre Victoria, qui figure en annexe à la présente mesure;
2. cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA no 138 qui figure en annexe à la recommandation XIII-8 (1985); et
3. soit retirée la mesure 1 (1996), qui n’est pas encore entrée en vigueur.
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement gérées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
• la recommandation XIII-8 (1985), qui désignait Linnaeus Terrace, chaîne Asgard, Terre Victoria, comme site présentant un intérêt scientitifique particulier (“SISP”) no 19 et à laquelle figurait en annexe un plan de gestion pour le site,
• la résolution 7 (1995), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 19 du 31 décembre 1995 au 31 décembre 2000,
• la mesure 1 (1996), qui adoptait un plan de gestion révisé pour le SISP no 19,
• la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 19 en tant que zone spécialement protégée de l’Antarctique no 138,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 138,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 138 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 138, Linneaus Terrace, chaîne Asgard, Terre Victoria, qui figure en annexe à la présente mesure;
2. cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA no 138 qui figure en annexe à la recommandation XIII-8 (1985); et
3. soit retirée la mesure 1 (1996), qui n’est pas encore entrée en vigueur.
