ZSPA No 121 (cap Royds, île Ross) - Plan de gestion révisé
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
· la recommandation VIII-4 (1975), qui désignait le cap Royds, île Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier ("SISP") no 1 et comprenait en annexe un plan de gestion pour ce site,
· la recommandation X-6 (1979), qui prorogeait la date d’expiration of SISP no 1 du 30 juin 1981 au 30 juin 1985,
· la recommandation XII-5 (1983), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 30 juin 1985 au 31 décembre 1985,
· la recommandation XIII-9 (1985), qui annexait un plan de gestion révisé pour le SISP no 1;
· la résolution 7 (1995), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 31 décembre 1995 au 31 décembre 2000,
· la mesure 2 (2000), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 31 décembre 2000 au 31 décembre 2005,
· la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 1 comme zone spécialement protégée de l’Antarctique no 121,
· la mesure 1 (2002), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 121,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 121,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 121 par le plan de gestion révisé,
recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 121 (cap Royds, île Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé;
2. tous les plans de gestion antérieurs pour la ZSPA no 121, à savoir ceux qui figurent en annexe à la recommandation XIII-9 (1985) et à la mesure 1 (2002), cessent d’être en vigueur;
3. la mesure 2 (2000), qui n’est pas encore entrée en vigueur, soit retirée.
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
· la recommandation VIII-4 (1975), qui désignait le cap Royds, île Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier ("SISP") no 1 et comprenait en annexe un plan de gestion pour ce site,
· la recommandation X-6 (1979), qui prorogeait la date d’expiration of SISP no 1 du 30 juin 1981 au 30 juin 1985,
· la recommandation XII-5 (1983), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 30 juin 1985 au 31 décembre 1985,
· la recommandation XIII-9 (1985), qui annexait un plan de gestion révisé pour le SISP no 1;
· la résolution 7 (1995), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 31 décembre 1995 au 31 décembre 2000,
· la mesure 2 (2000), qui prorogeait la date d’expiration du SISP no 1 du 31 décembre 2000 au 31 décembre 2005,
· la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 1 comme zone spécialement protégée de l’Antarctique no 121,
· la mesure 1 (2002), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 121,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 121,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 121 par le plan de gestion révisé,
recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 121 (cap Royds, île Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé;
2. tous les plans de gestion antérieurs pour la ZSPA no 121, à savoir ceux qui figurent en annexe à la recommandation XIII-9 (1985) et à la mesure 1 (2002), cessent d’être en vigueur;
3. la mesure 2 (2000), qui n’est pas encore entrée en vigueur, soit retirée.