Liste de vérification “A” révisée pour les inspections dans l’Antarctique
Les représentants,
Compte tenu de la résolution 5 (1995) intitulée “Listes de vérification des inspections dans l’Antarctique”, qui propose plusieurs listes de vérification afin de guider la programmation et la réalisation d’inspections en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique, y compris notamment la liste de vérification “A” intitulée Stations antarctiques et installations subsidiaires,
Considérant l’utilisation à grande échelle des listes de vérification depuis l’adoption de la résolution 5 (1995), qui a rendu possible l’évaluation de leur application dans la pratique,
Notant l’évolution du système du Traité sur l’Antarctique depuis l’adoption de la résolution 5 (1995), y compris notamment l’entrée en vigueur du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement et la création du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique et de son système électronique d’échange d’informations,
Réaffirmant que les listes de vérification sont très utiles comme lignes directrices pour ceux qui programment et effectuent des inspections en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique ainsi que pour l’évaluation de l’application des dispositions du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Notant que les listes de vérification ne sont pas obligatoires et ne doivent pas servir de questionnaire,
Désireux de mettre à jour la liste de vérification “A” pour simplifier la procédure d’inspection et la rendre plus efficace,
recommandent que :
les Parties consultatives adoptent la liste de vérification “A” révisée, qui figure en pièce jointe, en remplacement de la liste de vérification “A” originale contenue dans la résolution 5 (1995).
Les représentants,
Compte tenu de la résolution 5 (1995) intitulée “Listes de vérification des inspections dans l’Antarctique”, qui propose plusieurs listes de vérification afin de guider la programmation et la réalisation d’inspections en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique, y compris notamment la liste de vérification “A” intitulée Stations antarctiques et installations subsidiaires,
Considérant l’utilisation à grande échelle des listes de vérification depuis l’adoption de la résolution 5 (1995), qui a rendu possible l’évaluation de leur application dans la pratique,
Notant l’évolution du système du Traité sur l’Antarctique depuis l’adoption de la résolution 5 (1995), y compris notamment l’entrée en vigueur du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement et la création du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique et de son système électronique d’échange d’informations,
Réaffirmant que les listes de vérification sont très utiles comme lignes directrices pour ceux qui programment et effectuent des inspections en vertu de l’article VII du Traité sur l’Antarctique ainsi que pour l’évaluation de l’application des dispositions du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Notant que les listes de vérification ne sont pas obligatoires et ne doivent pas servir de questionnaire,
Désireux de mettre à jour la liste de vérification “A” pour simplifier la procédure d’inspection et la rendre plus efficace,
recommandent que :
les Parties consultatives adoptent la liste de vérification “A” révisée, qui figure en pièce jointe, en remplacement de la liste de vérification “A” originale contenue dans la résolution 5 (1995).
