Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 116 (Vallée New College, Plage Caughley, Cap Bird, île de Ross) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- La recommandation XIII-8 (1985) qui désignait la plage Caughley comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 10 et annexait un plan de gestion pour ce site,
- La recommandation XIII-12 (1985) qui désignait la vallée New College comme zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 20,
- La recommandation XVI-7 (1991) qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 10 au 31 décembre 2001,
- La recommandation XVII-2 (1992) à laquelle était annexé un plan de gestion pour la ZSP nº 20,
- La mesure 1 (2000), qui élargissait la ZSP nº 20 pour y inclure la plage Caughley, annexait un plan de gestion révisé pour la zone et prévoyait que le SISP nº 10 cesserait donc d’exister,
- La décision 1 (2002) qui rebaptisait et renumérotait la ZSP 20 comme ZSPA 116,
- La mesure 1 (2006) qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA 116,
Rappelant que la recommandation XVI-7 (1991) et la mesure 1 (2000) ne sont pas entrées en vigueur et que la recommandation XVII-2 (1992) a été retirée par la mesure 1 (2010),
Rappelant que la recommandation XIII-12 (1985) et la recommandation XVI-7 (1991) sont désignées comme caduques par la décision 1 (2011),
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 116, et
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 116 actuel par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit adopté le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, Cap Bird, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure ; et
2. Cessent d’avoir effet tous les plans de gestion antérieurs de la ZSPA 116, c’est-à-dire ceux qui figurent en annexe à la recommandation XIII-8 (1985), à la mesure 1 (2000) et à la mesure 1 (2006).
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- La recommandation XIII-8 (1985) qui désignait la plage Caughley comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 10 et annexait un plan de gestion pour ce site,
- La recommandation XIII-12 (1985) qui désignait la vallée New College comme zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 20,
- La recommandation XVI-7 (1991) qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 10 au 31 décembre 2001,
- La recommandation XVII-2 (1992) à laquelle était annexé un plan de gestion pour la ZSP nº 20,
- La mesure 1 (2000), qui élargissait la ZSP nº 20 pour y inclure la plage Caughley, annexait un plan de gestion révisé pour la zone et prévoyait que le SISP nº 10 cesserait donc d’exister,
- La décision 1 (2002) qui rebaptisait et renumérotait la ZSP 20 comme ZSPA 116,
- La mesure 1 (2006) qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA 116,
Rappelant que la recommandation XVI-7 (1991) et la mesure 1 (2000) ne sont pas entrées en vigueur et que la recommandation XVII-2 (1992) a été retirée par la mesure 1 (2010),
Rappelant que la recommandation XIII-12 (1985) et la recommandation XVI-7 (1991) sont désignées comme caduques par la décision 1 (2011),
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 116, et
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 116 actuel par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit adopté le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, Cap Bird, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure ; et
2. Cessent d’avoir effet tous les plans de gestion antérieurs de la ZSPA 116, c’est-à-dire ceux qui figurent en annexe à la recommandation XIII-8 (1985), à la mesure 1 (2000) et à la mesure 1 (2006).
