Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011) ; Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2011) ; Lignes directrices pour la soumission, la traduction et la distribution de documents pour la RCTA et le CPE.
Les Représentants,
Reconnaissant la valeur des informations échangées dans les documents officiels diffusés entre les participants à la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») et au Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») ;
Rappelant
· La décision 1 (2008) contenant le règlement intérieur révisé de la RCTA ;
· La décision 3 (2009) contenant les Lignes directrices pour la soumission et le traitement de documents pour la RCTA et le CPE adoptées dans la Décision 3 (2009) ;
· La décision 3 (2010) contenant le règlement intérieur révisé du CPE ;
Considérant que l’efficacité des réunions pourrait être renforcée par l’établissement d’une nouvelle catégorie de documents officiels pour permettre l’échange d’informations formel qui ne nécessite pas de présentation ou de discussion au cours des réunions ;
Considérant que la soumission en temps voulu des documents de réunion peut renforcer l’efficacité de la RCTA et du CPE en permettant aux Parties d’avoir suffisamment de temps pour développer leurs positions à la réunion ;
Considérant également que les Parties consultatives devraient être en mesure de fournir aux organisations internationales ayant un intérêt scientifique ou technique en Antarctique des informations exactes, en temps voulu, substantielles et actuelles concernant leur collaboration, et concernant les réalisations et le fonctionnement du système du Traité sur l’Antarctique ;
Notant la nécessité de mettre à jour les règlements intérieurs de la RCTA et du CPE et les Lignes directrices pour refléter les changements apportés à la soumission et au traitement de documents officiels,
Décident :
1. que les règlements intérieurs révisés de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011) figurant en annexe à la présente décision (Annexe 1) remplacera le règlement intérieur révisé (2008) qui figure en annexe à la décision 1 (2008) ;
2. que les règlements intérieurs révisés du Comité pour la protection de l’environnement (2011) figurant en annexe à la présente décision (Annexe 2) remplacera le règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2010) qui figure en annexe à la décision 3 (2010) ;
3. que les Lignes directrices révisées pour la soumission, la traduction et la distribution de documents pour la RCTA et le CPE jointes à la Décision 3 (2009) ne sont plus d’actualité.
4. que la décision 1 (2008) et la décision 3 (2010) ne sont plus d’actualité.
Les Représentants,
Reconnaissant la valeur des informations échangées dans les documents officiels diffusés entre les participants à la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») et au Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») ;
Rappelant
· La décision 1 (2008) contenant le règlement intérieur révisé de la RCTA ;
· La décision 3 (2009) contenant les Lignes directrices pour la soumission et le traitement de documents pour la RCTA et le CPE adoptées dans la Décision 3 (2009) ;
· La décision 3 (2010) contenant le règlement intérieur révisé du CPE ;
Considérant que l’efficacité des réunions pourrait être renforcée par l’établissement d’une nouvelle catégorie de documents officiels pour permettre l’échange d’informations formel qui ne nécessite pas de présentation ou de discussion au cours des réunions ;
Considérant que la soumission en temps voulu des documents de réunion peut renforcer l’efficacité de la RCTA et du CPE en permettant aux Parties d’avoir suffisamment de temps pour développer leurs positions à la réunion ;
Considérant également que les Parties consultatives devraient être en mesure de fournir aux organisations internationales ayant un intérêt scientifique ou technique en Antarctique des informations exactes, en temps voulu, substantielles et actuelles concernant leur collaboration, et concernant les réalisations et le fonctionnement du système du Traité sur l’Antarctique ;
Notant la nécessité de mettre à jour les règlements intérieurs de la RCTA et du CPE et les Lignes directrices pour refléter les changements apportés à la soumission et au traitement de documents officiels,
Décident :
1. que les règlements intérieurs révisés de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011) figurant en annexe à la présente décision (Annexe 1) remplacera le règlement intérieur révisé (2008) qui figure en annexe à la décision 1 (2008) ;
2. que les règlements intérieurs révisés du Comité pour la protection de l’environnement (2011) figurant en annexe à la présente décision (Annexe 2) remplacera le règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2010) qui figure en annexe à la décision 3 (2010) ;
3. que les Lignes directrices révisées pour la soumission, la traduction et la distribution de documents pour la RCTA et le CPE jointes à la Décision 3 (2009) ne sont plus d’actualité.
4. que la décision 1 (2008) et la décision 3 (2010) ne sont plus d’actualité.
