Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 9 (2013) - RCTA XXXVI - CPE XVI, Bruxelles

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº143 (Plaine Marine, Péninsule Mule, Collines Vestfold, Terre Princesse Elizabeth) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 27/08/2013 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Plaine Marine (ZSPA 143)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    125

  • Mémo

    Management Plan for Antarctic Specially Protected Area No 143 annexed to Measure 9 (2013) revoked by Measure 3 (2025)

Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº143 (Plaine Marine, Péninsule Mule, Collines Vestfold, Terre Princesse Elizabeth) : Plan de gestion révisé

Les représentants,

Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l'Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l'approbation de plans de gestion de ces Zones ;
Rappelant
· La Recommandation XIV-5 (1987), qui désignait la Plaine Marine sur la Péninsule Mule, Collines Vestfold, Terre Princesse Elizabeth, comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº25 et qui comportait en annexe un plan de gestion du Site ;
· la Résolution 3 (1996), qui prorogeait la date d’expiration du SISP ;
· la Mesure 2 (2000), qui prorogeait la date d’expiration du Plan de gestion du SISP ;
· la Décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP nº25 comme ZSPA nº143 ;
· la Mesure 2 (2003), qui adoptait un plan de gestion révisé de la ZSPA nº143 ;

Rappelant que la Résolution 3 (1996) a été désignée comme n’étant plus en vigueur par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n'est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA nº143 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion de la ZSPA nº143 actuel par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :


Que :

1. Le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº143 (Plaine Marine, Péninsule Mule, Collines Vestfold, Terre Princesse Elizabeth), qui figure en annexe à la présente Mesure soit approuvé ; et que
2. Le Plan de gestion de la ZSPA nº143 qui figure en annexe à la Mesure 2 (2003) cesse d’être en vigueur.