Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 12 (2013) - RCTA XXXVI - CPE XVI, Bruxelles

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°154 (Baie Botany, Cap Géologie, Terre Victoria): Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 27/08/2013 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Baqie Botany (ZSPA 154)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    125

  • Mémo

    Management Plan for ASPA No 154 annexed to this Measure revoked by Measure 6 (2019)

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°154 (Baie Botany, Cap Géologie, Terre Victoria): Plan de gestion révisé

Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces Zones ;
Rappelant,
· La Mesure 3 (1997), qui désignait la Baie Botany sur le Cap Géologie, Terre Victoria, comme Site d’intérêt scientifique particulier (« SISP ») n°37 et qui adoptait le Plan de gestion du Site ;
· La Décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP n°37 en ZSPA n°154 ;
· Les Mesures 2 (2003) et 11 (2008), qui adoptaient un plan de gestion révisé de la ZSPA n°154 ;

Rappelant que la Mesure 3 (1997) n’est pas entrée en vigueur ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n°154 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion actuel de la ZSPA n°154 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement.

Que :

1. Le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°154 (Baie Botany, Cap Géologie, Terre Victoria), qui figure en annexe à la présente Mesure soit approuvé ; et que

2. Le Plan de gestion de la ZSPA n°154 qui figure en annexe à la Mesure 11 (2008) cesse d’être en vigueur.