Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 16 (2013) - RCTA XXXVI - CPE XVI, Bruxelles

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°170 (Nunataks Marion, Île Charcot, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 27/08/2013 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Nunataks Marion (ZSPA 170)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    125

  • Mémo

    Management Plan for ASPA No 170 annexed to this Measure revoked by Measure 5 (2018)

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°170 (Nunataks Marion, Île Charcot, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces Zones ;
Rappelant la Mesure 4 (2008) qui désignait les Nunataks Marion sur l’Île Charcot, Péninsule antarctique, ZSPA n°170 et qui adoptait le Plan de gestion de la Zone ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé le Plan de gestion révisé de la ZSPA n°170 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion actuel de la ZSPA n°170 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement.

Que :

1. Le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n°170 (Nunataks Marion, Île Charcot, Péninsule antarctique), qui figure en annexe à la présente Mesure soit approuvé ; et que
2. Le Plan de gestion de la ZSPA n°170 qui figure en annexe à la Mesure 4 (2008) cesse d’être en vigueur.