Plan de travail stratégique pluriannuel de la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique
Les représentants,
Réaffirmant les valeurs, les objectifs et les principes contenus dans le Traité sur l'Antarctique et son Protocole relatif à la protection de l'environnement ;
Considérant qu’un plan de travail stratégique pluriannuel (« le Plan ») est de nature à contribuer utilement à la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique (« RCTA »), en lui permettant de se concentrer sur des questions prioritaires et opportunes, et d'adapter son programme de travail en conséquence ;
Rappelant la XXXIIème RCTA organisée à Baltimore (2009), au cours de laquelle les Parties au Traité sur l'Antarctique (« les Parties ») ont exprimé leur soutien à l'élaboration d'un Plan ;
Rappelant la Décision 3 (2012) approuvant l'élaboration d'un Plan pour la RCTA et adoptant les principes pour la réalisation et l'élaboration du Plan ;
Considérant que le Plan est complémentaire de l'ordre du jour de la RCTA et que les Parties et autres participants à la RCTA sont encouragés à contribuer comme d'ordinaire aux autres questions figurant à l’ordre du jour de la RTCA ;
Décident :
1. Que les principes suivants guideront la mise en œuvre et l'élaboration future du Plan ;
a. Le Plan reflètera les objectifs et principes du Traité de l'Antarctique et de son Protocole relatif à la protection de l'environnement ;
b. Conformément au mode de fonctionnement de la RCTA, l'adoption du Plan, l’introduction de questions au Plan et les décisions relatives au Plan se feront par consensus.
c. L'objectif du Plan est de compléter l'ordre du jour en aidant la RCTA à identifier un nombre limité de questions prioritaires et à agir de manière plus efficace ;
d. Les Parties ainsi que les autres participants aux RCTA sont encouragés à contribuer comme actuellement aux autres questions figurant à l'ordre du jour de la RCTA ;
e. Le Plan couvrira une période glissante pluriannuelle, et qu'il devra être examiné et actualisé selon que de besoin lors de chaque RCTA, afin qu'y figurent les travaux restant à terminer, les questions nouvelles, et les changements de priorités ;
f. Le Plan sera dynamique et souple, et inclura les questions émergentes au fur et à mesure qu’elles apparaitront ;
g. Le Plan identifiera les questions exigeant l'attention collective de la RTCA, et qui doivent faire l'objet de discussions et/ou de décisions par la RCTA ; et
h. Le Plan ne devra pas interférer avec le développement régulier de l'ordre du jour de la RCTA ;
2. D'adopter le Plan en annexe à la présente décision, en tenant compte de la nécessité de poursuivre le développement du concept du Plan;
3. De désigner la Décision 3 (2012) comme n’étant plus en vigueur.
Les représentants,
Réaffirmant les valeurs, les objectifs et les principes contenus dans le Traité sur l'Antarctique et son Protocole relatif à la protection de l'environnement ;
Considérant qu’un plan de travail stratégique pluriannuel (« le Plan ») est de nature à contribuer utilement à la Réunion consultative du Traité sur l'Antarctique (« RCTA »), en lui permettant de se concentrer sur des questions prioritaires et opportunes, et d'adapter son programme de travail en conséquence ;
Rappelant la XXXIIème RCTA organisée à Baltimore (2009), au cours de laquelle les Parties au Traité sur l'Antarctique (« les Parties ») ont exprimé leur soutien à l'élaboration d'un Plan ;
Rappelant la Décision 3 (2012) approuvant l'élaboration d'un Plan pour la RCTA et adoptant les principes pour la réalisation et l'élaboration du Plan ;
Considérant que le Plan est complémentaire de l'ordre du jour de la RCTA et que les Parties et autres participants à la RCTA sont encouragés à contribuer comme d'ordinaire aux autres questions figurant à l’ordre du jour de la RTCA ;
Décident :
1. Que les principes suivants guideront la mise en œuvre et l'élaboration future du Plan ;
a. Le Plan reflètera les objectifs et principes du Traité de l'Antarctique et de son Protocole relatif à la protection de l'environnement ;
b. Conformément au mode de fonctionnement de la RCTA, l'adoption du Plan, l’introduction de questions au Plan et les décisions relatives au Plan se feront par consensus.
c. L'objectif du Plan est de compléter l'ordre du jour en aidant la RCTA à identifier un nombre limité de questions prioritaires et à agir de manière plus efficace ;
d. Les Parties ainsi que les autres participants aux RCTA sont encouragés à contribuer comme actuellement aux autres questions figurant à l'ordre du jour de la RCTA ;
e. Le Plan couvrira une période glissante pluriannuelle, et qu'il devra être examiné et actualisé selon que de besoin lors de chaque RCTA, afin qu'y figurent les travaux restant à terminer, les questions nouvelles, et les changements de priorités ;
f. Le Plan sera dynamique et souple, et inclura les questions émergentes au fur et à mesure qu’elles apparaitront ;
g. Le Plan identifiera les questions exigeant l'attention collective de la RTCA, et qui doivent faire l'objet de discussions et/ou de décisions par la RCTA ; et
h. Le Plan ne devra pas interférer avec le développement régulier de l'ordre du jour de la RCTA ;
2. D'adopter le Plan en annexe à la présente décision, en tenant compte de la nécessité de poursuivre le développement du concept du Plan;
3. De désigner la Décision 3 (2012) comme n’étant plus en vigueur.
