Sécurité aérienne en Antarctique
Les représentants,
Rappelant la Recommandation XV-20 (1989) ;
Notant, avec appréciation, le Rapport de la réunion d'experts sur la sécurité aérienne en Antarctique, qui s'est tenue du 2 au 5 mai 1989 à Paris ;
Reconnaissant l’importance d’assurer la sécurité du trafic aérien en Antarctique, et que les organes principaux détenant les connaissances et l'expérience en matière de trafic aérien en Antarctique, et sur ses difficultés actuelles, sont les programmes antarctiques nationaux ;
Souhaitant contribuer à la sécurité aérienne en Antarctique par des recommandations mises à jour ;
Recommandent que :
1. Dans le but de veiller à l’application des mesures visant une sécurité aérienne améliorée pour tous les vols en Antarctique, les mesures visant à améliorer la sécurité aérienne exposées aux paragraphes 2 à 8 ci-dessous soient développées en fonction des critères de l'OACI, en tenant dûment compte des caractéristiques spécifiques de l’Antarctique ainsi que des pratiques et des services existants.
2. Dans le but de veiller à la sécurité du trafic aérien sur le territoire concerné par le Traité sur l'Antarctique, que les Parties échangent, de préférence avant le 1er septembre et au plus tard le 15 novembre de chaque année, des informations relatives à leur trafic aérien planifié en utilisant le format standardisé du Système électronique d’échange d’informations (SEEI).
3. Dans le but d’améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, que les programmes antarctiques nationaux qui opèrent des aéronefs en Antarctique et leurs équipages reçoivent un recueil constamment mis à jour, élaboré par le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) et connu à présent sous le nom de Manuel d’information de vol en Antarctique (AFIM), décrivant les installations terrestres, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et les procédures d'opération des aéronefs ainsi que les installations de communication afférentes opérées par chaque programme antarctique national (pour lesquels des questions relatives à la responsabilité ne découleront pas de leur utilisation) et, par conséquent, qu’ils :
(a) facilitent la révision continue de l’AFIM par les directeurs de leurs programmes antarctiques nationaux par le biais d'une démarche collective par le truchement du COMNAP ;
(b) adoptent un format grâce auquel les informations fournies par chaque opérateur national seront enregistrées de manière à faciliter leur mise à jour ;
(c) demandent aux directeurs de leurs programmes antarctiques nationaux de fournir des informations visant à assurer la mise à jour de l’AFIM.
4. dans le but de veiller à la prise de connaissance mutuelle du trafic aérien en cours et d'échanger des informations en la matière, les Parties désignent :
(a) des stations d’informations aériennes principales (PAIS) qui coordonnent leurs propres informations aériennes et les informations provenant de leurs stations d’informations aériennes secondaires (le cas échéant), dans l’objectif de communiquer à d’autres PAIS la situation du trafic aérien en cours. Ces PAIS doivent disposer d’installations de communication adéquates pouvant transmettre des informations en « version papier » par des moyens appropriés et convenus ; et
(b) des stations d’informations aériennes secondaires (SAIS), notamment les stations/bases (y compris les bases de terrain et les navires) qui fournissent des informations aériennes à leur PAIS de coordination mère.
5. Dans le but d’éviter les incidents aériens dans les zones hors du champ de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par les stations principales et secondaires utilisent une fréquence radio spécifique en vue d’appliquer la procédure « TIBA » établie dans l’Annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale.
6. Afin de veiller à la conformité avec les dispositions du paragraphe 5 de l’Article VII du Traité sur l’Antarctique ainsi qu’avec la Partie IV de la Recommandation X-8, que les Parties se tiennent mutuellement informées des vols non-gouvernementaux et qu’un rappel sur l'AFIM soit effectué auprès de tous les pilotes déposant un plan de vol pour des vols en Antarctique.
7. Afin de prévoir l’amélioration de la collecte en Antarctique, de données météorologiques et d’informations présentant une importance en termes de sécurité du trafic aérien en Antarctique, ainsi que leur échange en Antarctique, que les Parties :
(a) encouragent l’Organisation météorologique mondiale dans son travail en ce sens ; et
(b) prennent des mesures en vue d’améliorer les services météorologiques disponibles en Antarctique, particulièrement pour répondre aux besoins d’aviation ;
(c) tiennent compte du manuel intitulé « The International Antarctic Weather Forecasting Handbook ».
8. Dans le but de veiller à l’efficacité des communications entre les PAIS, que les Parties s'assurent que leurs PAIS disposent des installations adéquates pour communiquer avec d'autres PAIS ; et
9. Que les Parties considèrent la Recommandation XV-20 (1989) comme n’étant plus en vigueur.
Les représentants,
Rappelant la Recommandation XV-20 (1989) ;
Notant, avec appréciation, le Rapport de la réunion d'experts sur la sécurité aérienne en Antarctique, qui s'est tenue du 2 au 5 mai 1989 à Paris ;
Reconnaissant l’importance d’assurer la sécurité du trafic aérien en Antarctique, et que les organes principaux détenant les connaissances et l'expérience en matière de trafic aérien en Antarctique, et sur ses difficultés actuelles, sont les programmes antarctiques nationaux ;
Souhaitant contribuer à la sécurité aérienne en Antarctique par des recommandations mises à jour ;
Recommandent que :
1. Dans le but de veiller à l’application des mesures visant une sécurité aérienne améliorée pour tous les vols en Antarctique, les mesures visant à améliorer la sécurité aérienne exposées aux paragraphes 2 à 8 ci-dessous soient développées en fonction des critères de l'OACI, en tenant dûment compte des caractéristiques spécifiques de l’Antarctique ainsi que des pratiques et des services existants.
2. Dans le but de veiller à la sécurité du trafic aérien sur le territoire concerné par le Traité sur l'Antarctique, que les Parties échangent, de préférence avant le 1er septembre et au plus tard le 15 novembre de chaque année, des informations relatives à leur trafic aérien planifié en utilisant le format standardisé du Système électronique d’échange d’informations (SEEI).
3. Dans le but d’améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, que les programmes antarctiques nationaux qui opèrent des aéronefs en Antarctique et leurs équipages reçoivent un recueil constamment mis à jour, élaboré par le Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP) et connu à présent sous le nom de Manuel d’information de vol en Antarctique (AFIM), décrivant les installations terrestres, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et les procédures d'opération des aéronefs ainsi que les installations de communication afférentes opérées par chaque programme antarctique national (pour lesquels des questions relatives à la responsabilité ne découleront pas de leur utilisation) et, par conséquent, qu’ils :
(a) facilitent la révision continue de l’AFIM par les directeurs de leurs programmes antarctiques nationaux par le biais d'une démarche collective par le truchement du COMNAP ;
(b) adoptent un format grâce auquel les informations fournies par chaque opérateur national seront enregistrées de manière à faciliter leur mise à jour ;
(c) demandent aux directeurs de leurs programmes antarctiques nationaux de fournir des informations visant à assurer la mise à jour de l’AFIM.
4. dans le but de veiller à la prise de connaissance mutuelle du trafic aérien en cours et d'échanger des informations en la matière, les Parties désignent :
(a) des stations d’informations aériennes principales (PAIS) qui coordonnent leurs propres informations aériennes et les informations provenant de leurs stations d’informations aériennes secondaires (le cas échéant), dans l’objectif de communiquer à d’autres PAIS la situation du trafic aérien en cours. Ces PAIS doivent disposer d’installations de communication adéquates pouvant transmettre des informations en « version papier » par des moyens appropriés et convenus ; et
(b) des stations d’informations aériennes secondaires (SAIS), notamment les stations/bases (y compris les bases de terrain et les navires) qui fournissent des informations aériennes à leur PAIS de coordination mère.
5. Dans le but d’éviter les incidents aériens dans les zones hors du champ de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par les stations principales et secondaires utilisent une fréquence radio spécifique en vue d’appliquer la procédure « TIBA » établie dans l’Annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale.
6. Afin de veiller à la conformité avec les dispositions du paragraphe 5 de l’Article VII du Traité sur l’Antarctique ainsi qu’avec la Partie IV de la Recommandation X-8, que les Parties se tiennent mutuellement informées des vols non-gouvernementaux et qu’un rappel sur l'AFIM soit effectué auprès de tous les pilotes déposant un plan de vol pour des vols en Antarctique.
7. Afin de prévoir l’amélioration de la collecte en Antarctique, de données météorologiques et d’informations présentant une importance en termes de sécurité du trafic aérien en Antarctique, ainsi que leur échange en Antarctique, que les Parties :
(a) encouragent l’Organisation météorologique mondiale dans son travail en ce sens ; et
(b) prennent des mesures en vue d’améliorer les services météorologiques disponibles en Antarctique, particulièrement pour répondre aux besoins d’aviation ;
(c) tiennent compte du manuel intitulé « The International Antarctic Weather Forecasting Handbook ».
8. Dans le but de veiller à l’efficacité des communications entre les PAIS, que les Parties s'assurent que leurs PAIS disposent des installations adéquates pour communiquer avec d'autres PAIS ; et
9. Que les Parties considèrent la Recommandation XV-20 (1989) comme n’étant plus en vigueur.
