Renforcement de la collaboration en matière de recherche et de sauvetage (SAR) en Antarctique
Les Représentants,
Rappelant les Résolutions 6 (2008), 6 (2010), 7 (2012) et 8 (2012) relatives aux opérations de recherche et de sauvetage en Antarctique ;
Préoccupés par la perte tragique de vies au cours de plusieurs incidents maritimes dans la mer de Ross et dans l'Océan Austral ces dernières années ;
Notant l'engagement de toutes les Etats parties au Traité sur l'Antarctique à promouvoir la sécurité dans les activités menées dans la zone du Traité sur l'Antarctique ;
Attentifs au fait que l'augmentation prévisible des activités humaines en Antarctique notamment les opérations des programmes nationaux, la navigation, la pêche et le tourisme, compliqueront substantiellement les défis et risques associés aux opérations de recherche et de sauvetage (SAR) en Antarctique ;
Exprimant sa reconnaissance aux Parties consultatives au Traité sur l'Antarctique qui gèrent des Centres de coordination du sauvetage ( « RCC ») chargés d’assurer les opérations en Antarctique au profit de toutes les personnes en détresse dans leurs régions SAR respectives ;
Reconnaissant le degré élevé de coordination déjà existant dans les opérations SAR en Antarctique, entre les RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique, notamment par le biais du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP), et entre les RCC et les Programmes antarctiques nationaux opérant dans leurs zones de responsabilité ;
Rappelant l'engagement des Etats parties à la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage en mer et à la Convention de 1944 relative à l'aviation civile internationale, Annexe 12 - Recherches et sauvetage, pour coopérer dans l'exécution de missions et d'activités SAR ;
Notant l'importance des débats entre experts qui ont lieu lors de la réunion du Groupe de travail spécial de la XXXVIe RCTA sur les opérations de recherche et de sauvetage ; et
Désireux de renforcer la réussite et l'efficacité des opérations SAR en Antarctique.
Recommandent que les Parties :
1. Poursuivent activement leur collaboration dans le cadre d'opérations de recherche et de sauvetage dans la zone du Traité sur l'Antarctique ;
2. S'engagent à partager les bonnes pratiques liées aux opérations SAR en Antarctique, en exploitant les compétences développées par chacun des 5 RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique ;
3. Coopèrent selon que de besoin au sein de l'Organisation maritime internationale (OMI), de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) ainsi que d'autres instances compétentes pour promouvoir l'élaboration et l'application de protocoles et de pratiques SAR qui seraient bénéfiques dans le contexte de l'Antarctique ;
4. Sollicitent auprès du Secrétariat un exemplaire de la présente Résolution et de la section relative au Groupe de travail spécial sur les opérations de recherche et de sauvetage issue du rapport de la XXXVIe RCTA présenté aux Secrétariats généraux de l'OMI et de l'OACI à titre d’information ;
5. Invitent la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR) à étudier les moyens appropriés relevant de sa compétence pour appuyer les opérations SAR et renforcer la sécurité des navires de pêche opérant dans la zone de la Convention CCAMLR ;
6. Exhortent leurs Programmes antarctiques nationaux à fournir chaque année des informations actualisées sur les ressources pouvant être utilisées aux fins d’opérations SAR ;
7. Encouragent le COMNAP à continuer de promouvoir les discussions de collaboration et l'échange fondamental d'informations concernant les questions SAR, notamment:
a. en organisant tous les 3 ans des ateliers sur les opérations de recherche et de sauvetage, rassemblant des représentants des RCC et des Programmes antarctiques nationaux, des opérateurs privés ainsi que des fournisseurs commerciaux de notification d'urgence, et en communiquant les conclusions de ces ateliers aux futures RCTA ;
b. en créant un portail Internet qui promeut l'échange d'informations entre les RCC sur les objectifs et bonnes pratiques SAR en commun ; et
c. en veillant à ce que d’autres informations sur les Programmes antarctiques nationaux, y compris les ressources pouvant être utilisées aux fins d’opérations SAR soient mises à la disposition des RCC via le site Internet du COMNAP et reliées au Système électronique d’échange d'informations (SEEI).
8. Encouragent les RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique à mettre en place des exercices SAR entre eux, avec les Programmes antarctiques nationaux, l’IAATO ainsi qu'avec d'autres entités compétentes en vue d'assurer l'amélioration continue de la coopération et des interventions de recherche et de sauvetage.
Les Représentants,
Rappelant les Résolutions 6 (2008), 6 (2010), 7 (2012) et 8 (2012) relatives aux opérations de recherche et de sauvetage en Antarctique ;
Préoccupés par la perte tragique de vies au cours de plusieurs incidents maritimes dans la mer de Ross et dans l'Océan Austral ces dernières années ;
Notant l'engagement de toutes les Etats parties au Traité sur l'Antarctique à promouvoir la sécurité dans les activités menées dans la zone du Traité sur l'Antarctique ;
Attentifs au fait que l'augmentation prévisible des activités humaines en Antarctique notamment les opérations des programmes nationaux, la navigation, la pêche et le tourisme, compliqueront substantiellement les défis et risques associés aux opérations de recherche et de sauvetage (SAR) en Antarctique ;
Exprimant sa reconnaissance aux Parties consultatives au Traité sur l'Antarctique qui gèrent des Centres de coordination du sauvetage ( « RCC ») chargés d’assurer les opérations en Antarctique au profit de toutes les personnes en détresse dans leurs régions SAR respectives ;
Reconnaissant le degré élevé de coordination déjà existant dans les opérations SAR en Antarctique, entre les RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique, notamment par le biais du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (COMNAP), et entre les RCC et les Programmes antarctiques nationaux opérant dans leurs zones de responsabilité ;
Rappelant l'engagement des Etats parties à la Convention internationale de 1979 sur la recherche et le sauvetage en mer et à la Convention de 1944 relative à l'aviation civile internationale, Annexe 12 - Recherches et sauvetage, pour coopérer dans l'exécution de missions et d'activités SAR ;
Notant l'importance des débats entre experts qui ont lieu lors de la réunion du Groupe de travail spécial de la XXXVIe RCTA sur les opérations de recherche et de sauvetage ; et
Désireux de renforcer la réussite et l'efficacité des opérations SAR en Antarctique.
Recommandent que les Parties :
1. Poursuivent activement leur collaboration dans le cadre d'opérations de recherche et de sauvetage dans la zone du Traité sur l'Antarctique ;
2. S'engagent à partager les bonnes pratiques liées aux opérations SAR en Antarctique, en exploitant les compétences développées par chacun des 5 RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique ;
3. Coopèrent selon que de besoin au sein de l'Organisation maritime internationale (OMI), de l'Organisation de l'aviation civile internationale (OACI) ainsi que d'autres instances compétentes pour promouvoir l'élaboration et l'application de protocoles et de pratiques SAR qui seraient bénéfiques dans le contexte de l'Antarctique ;
4. Sollicitent auprès du Secrétariat un exemplaire de la présente Résolution et de la section relative au Groupe de travail spécial sur les opérations de recherche et de sauvetage issue du rapport de la XXXVIe RCTA présenté aux Secrétariats généraux de l'OMI et de l'OACI à titre d’information ;
5. Invitent la Commission pour la conservation de la faune et de la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR) à étudier les moyens appropriés relevant de sa compétence pour appuyer les opérations SAR et renforcer la sécurité des navires de pêche opérant dans la zone de la Convention CCAMLR ;
6. Exhortent leurs Programmes antarctiques nationaux à fournir chaque année des informations actualisées sur les ressources pouvant être utilisées aux fins d’opérations SAR ;
7. Encouragent le COMNAP à continuer de promouvoir les discussions de collaboration et l'échange fondamental d'informations concernant les questions SAR, notamment:
a. en organisant tous les 3 ans des ateliers sur les opérations de recherche et de sauvetage, rassemblant des représentants des RCC et des Programmes antarctiques nationaux, des opérateurs privés ainsi que des fournisseurs commerciaux de notification d'urgence, et en communiquant les conclusions de ces ateliers aux futures RCTA ;
b. en créant un portail Internet qui promeut l'échange d'informations entre les RCC sur les objectifs et bonnes pratiques SAR en commun ; et
c. en veillant à ce que d’autres informations sur les Programmes antarctiques nationaux, y compris les ressources pouvant être utilisées aux fins d’opérations SAR soient mises à la disposition des RCC via le site Internet du COMNAP et reliées au Système électronique d’échange d'informations (SEEI).
8. Encouragent les RCC chargés d’assurer les opérations en Antarctique à mettre en place des exercices SAR entre eux, avec les Programmes antarctiques nationaux, l’IAATO ainsi qu'avec d'autres entités compétentes en vue d'assurer l'amélioration continue de la coopération et des interventions de recherche et de sauvetage.
