Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George, îles Shetland du Sud) : plan de gestion révisé
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation X-5 (1979), qui a désigné la côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George comme sites présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 8 et a mis en annexe le plan de gestion du site ;
· La Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-7 (1985) et la Résolution 7 (1985) qui ont prorogé la date d'expiration du SISP n°8 ;
· La Mesure 1 (2000), qui a adopté le plan de gestion révisé du SISP n°8 ;
· La Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 8 en ZSPA n°128 ;
· La Mesure 2 (2006), qui a désigné la baie de l'Amirauté, île du Roi Georges comme zone gérée spéciale de l'Antarctique (« ZGSA ») n° 1 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n°128 ;
Rappelant que la Recommandation X-15 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-7 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 1 (2000) n'est pas encoreentrée en vigueur ;
Notant la Mesure 14 (2014) qui a adopté le plan de gestion révisé de la ZGSA n°1 ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de pour la ZSPA n°128 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°128 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement ;
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George, îles Shetland du Sud), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le plan de gestion de la ZSPA n°128 qui figure en annexe à la Mesure 1 (2000), qui n'est pas entré en vigueur, soit retiré.
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation X-5 (1979), qui a désigné la côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George comme sites présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 8 et a mis en annexe le plan de gestion du site ;
· La Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-7 (1985) et la Résolution 7 (1985) qui ont prorogé la date d'expiration du SISP n°8 ;
· La Mesure 1 (2000), qui a adopté le plan de gestion révisé du SISP n°8 ;
· La Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 8 en ZSPA n°128 ;
· La Mesure 2 (2006), qui a désigné la baie de l'Amirauté, île du Roi Georges comme zone gérée spéciale de l'Antarctique (« ZGSA ») n° 1 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n°128 ;
Rappelant que la Recommandation X-15 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-7 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 1 (2000) n'est pas encoreentrée en vigueur ;
Notant la Mesure 14 (2014) qui a adopté le plan de gestion révisé de la ZGSA n°1 ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de pour la ZSPA n°128 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°128 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement ;
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 128 (côte occidentale de la baie de l'Amirauté, île du Roi George, îles Shetland du Sud), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le plan de gestion de la ZSPA n°128 qui figure en annexe à la Mesure 1 (2000), qui n'est pas entré en vigueur, soit retiré.
