Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 15 (2014) - RCTA XXXVII - CPE XVII, Brasilia

  • Sujet

    Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (Collines Larsemann, Antarctique oriental) : plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 05/08/2014 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Collines Larsemann (ZGSA 6)
    - ZGSA (Zones gérées spéciales de l’Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    127

  • Mémo

    Management Plan for ASMA No 6 annexed to this Measure revoked by Measure 1 (2021)

Zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (Collines Larsemann, Antarctique oriental) : plan de gestion révisé

Les représentants,

Rappelant les Articles 4, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones gérées spéciales de l'Antarctique (« ZGSA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;

Rappelant La Mesure 2 (2007), qui a désigné les Collines Larsemann, Antarctique oriental en tant que ZGSA n° 6 ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion pour la ZGSA n°6 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZGSA n°6 par le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 (Collines Larsemann, Antarctique oriental), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et

2. Le plan de gestion révisé de la zone gérée spéciale de l'Antarctique n° 6 qui figure en annexe à la Mesure 2 (2007) abrogé.