Manuel de nettoyage de l’Antarctique révisé
Les Représentants,
Rappelant les dispositions du paragraphe 5, de l’article 1 de l’Annexe III du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement aux termes desquelles « les sites terrestres anciens et actuels d’élimination de déchets et les sites de travail abandonnés des activités en Antarctique sont nettoyés par le producteur de ces déchets et les utilisateurs de ces sites » et que cette « obligation n’est pas interprétée comme exigeant : [...] l’enlèvement de toute structure désignée comme site ou monument historique ; ou [...] l’enlèvement de toute structure ou déchet s’il a été établi que les incidences sur l’environnement de cet enlèvement, selon toutes les options pratiques, aurait pour l’environnement des incidences plus négatives que si la structure ou le déchet était laissé sur place » ;
Prenant acte qu’en vertu de la Résolution 2 (2013), la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») a adopté un Manuel de nettoyage afin de fournir aux Parties des directives pour les aider à satisfaire aux dispositions susmentionnées, et a encouragé le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») à poursuivre l’élaboration du Manuel de nettoyage, avec la contribution du Comité scientifique pour la recherche antarctique (« SCAR ») et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (« COMNAP ») ;
Considérant la révision du Manuel de nettoyage par le CPE ;
Souhaitant mettre à jour le Manuel de nettoyage afin de refléter les évolutions et les progrès en matière de nettoyage en Antarctique ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. que le Manuel de nettoyage annexé à la présente Résolution remplace le Manuel de nettoyage adopté en vertu de la Résolution 2 (2013) ;
2. que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») soit encouragé à continuer à poursuivre l’élaboration du Manuel de nettoyage avec l’aide du Comité scientifique pour la recherche antarctique (« SCAR ») et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (« COMNAP ») ; et
3. que le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique indique clairement sur son site Internet que le texte de la Résolution 2 (2013) est caduc.
Les Représentants,
Rappelant les dispositions du paragraphe 5, de l’article 1 de l’Annexe III du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement aux termes desquelles « les sites terrestres anciens et actuels d’élimination de déchets et les sites de travail abandonnés des activités en Antarctique sont nettoyés par le producteur de ces déchets et les utilisateurs de ces sites » et que cette « obligation n’est pas interprétée comme exigeant : [...] l’enlèvement de toute structure désignée comme site ou monument historique ; ou [...] l’enlèvement de toute structure ou déchet s’il a été établi que les incidences sur l’environnement de cet enlèvement, selon toutes les options pratiques, aurait pour l’environnement des incidences plus négatives que si la structure ou le déchet était laissé sur place » ;
Prenant acte qu’en vertu de la Résolution 2 (2013), la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») a adopté un Manuel de nettoyage afin de fournir aux Parties des directives pour les aider à satisfaire aux dispositions susmentionnées, et a encouragé le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») à poursuivre l’élaboration du Manuel de nettoyage, avec la contribution du Comité scientifique pour la recherche antarctique (« SCAR ») et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (« COMNAP ») ;
Considérant la révision du Manuel de nettoyage par le CPE ;
Souhaitant mettre à jour le Manuel de nettoyage afin de refléter les évolutions et les progrès en matière de nettoyage en Antarctique ;
Recommandent à leurs gouvernements :
1. que le Manuel de nettoyage annexé à la présente Résolution remplace le Manuel de nettoyage adopté en vertu de la Résolution 2 (2013) ;
2. que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») soit encouragé à continuer à poursuivre l’élaboration du Manuel de nettoyage avec l’aide du Comité scientifique pour la recherche antarctique (« SCAR ») et du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux (« COMNAP ») ; et
3. que le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique indique clairement sur son site Internet que le texte de la Résolution 2 (2013) est caduc.
