Mise à jour des exigences en matière d’échange d’informations sur les expéditions nationales
Les Représentants,

Rappelant les Articles III (1)(a) et VII (5) du Traité sur l’Antarctique ;

Conscients des obligations du Protocole sur la protection de l’environnement au Traité sur l’Antarctique (« le Protocole ») et de ses annexes d’échanger des informations ;

Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations à échanger par les Parties ;

Désireux que l’échange d’informations entre les Parties soit mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;

Désireux également que les informations à échanger par les Parties puissent être facilement identifiées afin d’en maximiser l’utilité ;

Rappelant la Décision 4 (2012), qui a décidé que les Parties utiliseront le système d’échange d’informations électroniques (« EIES ») pour échanger des informations conformément au Traité sur l’Antarctique et au Protocole et ses annexes et qui précisait que les Parties continueront de travailler avec le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») pour affiner et améliorer l’EIES ;

Notant que la Décision 4 (2012) exige des Parties qu’elles mettent à jour régulièrement les sections pertinentes de l’EIES tout au long de l’année, afin que ces informations soient accessibles et mises à la disposition des Parties dès que possible ;



Décident :


1. que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations que les Parties auront convenu de s’échanger ;

2. que le Secrétariat modifiera l’EIES pour refléter les informations contenues dans l’Annexe à la présente Décision ; et

3. que l’Annexe à la Décision 7 (2019) est caduque.