Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 8 (2023) - RCTA XLV - CPE XXV, Helsinki

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 138 (terrasse Linnaeus, chaîne Asgard, terre Victoria) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 06/11/2023 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Terrasse Linnaeus (ZSPA 138)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    88

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 138 (terrasse Linnaeus, chaîne Asgard, terre Victoria) : Plan de gestion révisé


Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’approbation des Plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant
la Recommandation XIII-8 (1985) qui désignait la terrasse Linnaeus, chaîne Asgard, terre Victoria comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 19 et à laquelle était annexé un Plan de gestion pour le site ;
la Résolution 7 (1995), qui prorogeait la date d’expiration du SISP n° 19 ;
la Mesure 1 (1996), qui adoptait un Plan de gestion révisé pour le SISP n° 19 ;
la Décision 1 (2002), qui renommait et renumérotait le SISP no 19 en Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 138 ;
la Mesure 10 (2008) et la Mesure 8 (2013), qui adoptaient des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 138 ;

Rappelant que la Résolution 7 (1995) a été désignée comme caduque par la Décision 1 (2011) ;

Rappelant que la Mesure 1 (1996) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 10 (2008) ;

Rappelant que la XXIe réunion du Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») (2018) a examiné et poursuivi sans modification le Plan de Gestion de la ZSPA 138, qui est annexé à la mesure 8 (2013) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 138 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 138 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 138 (terrasse Linnaeus, chaîne Asgard, terre Victoria), en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 138 annexé à la Mesure 8 (2013) soit révoqué.