Secretariat of the Antarctic Treaty
  1. Données
  2. Base de données du Traité sur l’Antarctique

Adoptée par RCTA XIV-2 (Rio de Janeiro, 1987)

  • Sujet

    Amendments to the Rules of Procedure as provisionally accepted in the Preparatory Meeting to the XIVth ATCM

  • Statut

    Adoptée 16/10/1987. N'est plus en vigueur: O RCTA XVII-1

  • Catégorie

    Questions institutionnelles et juridiques

  • Thèmes

    - Règlement intérieur de la RCTA

  • Pièces jointes

    Revised Rules of Procedure for the ATCM

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    8

...The Meeting adopted amendments to the Rules of Procedure as provisionally accepted in the Preparatory Meeting.
×

Ce contenu n'est pas disponible

Veuillez noter que les circulaires de la RCTA / CPE ne sont disponibles qu’à certains points de contact.

×

Section disponible uniquement pour les contributeurs au rapport de réunion

Veuillez contacter le gestionnaire de contacts de votre partie pour confirmer si vous disposez des privilèges nécessaires pour accéder à cette section.

×

Cette section n'est pas disponible

Pour accéder à cette section, vous devez entrer en utilisant votre nom d'utilisateur / email et votre mot de passe enregistrés dans la base de données du Traité sur l'Antarctique.

×

Section restreinte

Pour accéder à cette section, vous devez entrer en utilisant votre nom d'utilisateur / email et votre mot de passe enregistrés dans la base de données du Traité sur l'Antarctique.

If you are not registered, please request you party’s Contact Administrator to assign your credentials or contact the Secretariat for assistance.

Identifiant

Mot de passe oublié?