Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 9 (2024) - RCTA 46 - CPE 26, Kochi

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154 (Baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 28/10/2024 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Baqie Botany (ZSPA 154)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    92

Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154 (Baie Botany, cap Géologie, terre Victoria) : Plan de gestion révisé


Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant
la Mesure 3 (1997) qui désignait la baie Botany, cap Géologie, terre Victoria, comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 37 et adoptait un Plan de gestion pour le site ;
la Décision 1 (2002), qui renommait et renumérotait le SISP 37 en ZSPA 154 ;
les Mesures 2 (2003), 11 (2008), 12 (2013) et 6 (2019) qui adoptaient des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 154 ;


Rappelant que la Mesure 3 (1997) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 6 (2011) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 154 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 154 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 154 (Baie Botany, cap Géologie, terre Victoria), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 154 annexé à la Mesure 6 (2019) soit révoqué.