Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique
Les Représentants,
Rappelant la Décision 2 (2016), Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique ;
Rappelant que, lors de la XLVe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») (2023), le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») a été chargé d’examiner, dans la limite des ressources existantes, tous les documents pertinents du Traité sur l’Antarctique relatifs aux coopérations présentes et futures, afin de proposer des options pour une possible adoption par la RCTA qui garantirait la rédaction épicène de ces documents ;
Notant que le Secrétariat a examiné le Règlement intérieur actuel de la RCTA et préparé un projet de Règlement intérieur révisé pour la RCTA, dans chacune des langues officielles du Traité sur l’Antarctique, pour remédier aux incohérences identifiées avec les Orientations pour un langage inclusif en français des Nations Unies (« Orientations des Nations Unies ») ;
Désireux de remplacer, pour le moment, uniquement la version anglaise actuelle du Règlement intérieur de la RCTA ;
Désireux en outre de soumettre les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé de la RCTA pour relecture afin de s’assurer que la substance de leurs dispositions actuelles n’a pas été modifiée ;
Reconnaissant la nécessité de fournir des orientations au Secrétariat concernant ses procédures éditoriales en ce qui concerne un langage inclusif ;
Décident :
1. que le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique annexé à la présente Décision remplace le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2016) en anglais uniquement ;
2. de demander au Secrétariat d’envoyer les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé de la RCTA pour relecture afin de les présenter pour examen à la XLVIIe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique ;
3. que le Secrétariat tiendra compte des Orientations des Nations Unies dans ses procédures éditoriales régulières ; et que
4. le Secrétariat inclura un lien vers les Orientations des Nations Unies dans les orientations en ligne qu’il fournit sur la préparation des documents, en tant que ressource pour les délégués.
Les Représentants,
Rappelant la Décision 2 (2016), Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique ;
Rappelant que, lors de la XLVe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») (2023), le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») a été chargé d’examiner, dans la limite des ressources existantes, tous les documents pertinents du Traité sur l’Antarctique relatifs aux coopérations présentes et futures, afin de proposer des options pour une possible adoption par la RCTA qui garantirait la rédaction épicène de ces documents ;
Notant que le Secrétariat a examiné le Règlement intérieur actuel de la RCTA et préparé un projet de Règlement intérieur révisé pour la RCTA, dans chacune des langues officielles du Traité sur l’Antarctique, pour remédier aux incohérences identifiées avec les Orientations pour un langage inclusif en français des Nations Unies (« Orientations des Nations Unies ») ;
Désireux de remplacer, pour le moment, uniquement la version anglaise actuelle du Règlement intérieur de la RCTA ;
Désireux en outre de soumettre les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé de la RCTA pour relecture afin de s’assurer que la substance de leurs dispositions actuelles n’a pas été modifiée ;
Reconnaissant la nécessité de fournir des orientations au Secrétariat concernant ses procédures éditoriales en ce qui concerne un langage inclusif ;
Décident :
1. que le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique annexé à la présente Décision remplace le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2016) en anglais uniquement ;
2. de demander au Secrétariat d’envoyer les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé de la RCTA pour relecture afin de les présenter pour examen à la XLVIIe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique ;
3. que le Secrétariat tiendra compte des Orientations des Nations Unies dans ses procédures éditoriales régulières ; et que
4. le Secrétariat inclura un lien vers les Orientations des Nations Unies dans les orientations en ligne qu’il fournit sur la préparation des documents, en tant que ressource pour les délégués.
