Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement


Les Représentants,

Rappelant la Décision 1 (2023) Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2023) ;

Rappelant que, lors de la XLVe Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») (2023), le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») a été chargé d’examiner, dans la limite des ressources existantes, tous les documents pertinents du Traité sur l’Antarctique relatifs aux coopérations présentes et futures, afin de proposer des options pour une adoption potentielle par la RCTA qui garantirait la rédaction épicène de ces documents ;

Rappelant qu’à la 46e RCTA (2024), il a été demandé au Secrétariat d’envoyer les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») pour relecture ;

Notant que le Secrétariat a présenté pour examen les versions française, russe et espagnole du projet de Règlement intérieur révisé du CPE à la 27e Réunion du CPE ;

Désireux de remplacer les versions française et espagnole actuelles du Règlement intérieur du CPE ;

Désireux qu’aucune modification ne soit apportée aux versions anglaise et russe ;


Décident :

1. de ne pas apporter de modifications aux versions anglaise et russe du Règlement intérieur révisé du CPE (2023) ; et

2. de remplacer le Règlement intérieur révisé du CPE (2023) annexé à la Décision 1 (2023) par le Règlement intérieur révisé du CPE dans les quatre langues officielles annexées à la présente Décision.