Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;
Rappelant
la Mesure 3 (1995) qui a désigné l’Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 24 et a mis en annexe un Plan de gestion pour la Zone ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté la ZSP 24 en ZSPA 120 ;
les Mesures 2 (2005), 2 (2011), 2 (2016) et 8 (2021) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 120 ;
Rappelant que la Mesure 3 (1995) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 2 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 120 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 120 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 (Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 annexé à la Mesure 8 (2021) soit annulé.