Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 5 (2026) - RCTA 48 - CPE 28, Hiroshima

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    Pas encore en vigueur (Approbation rapide: Japon, Pays-Bas)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Annexe V (Gestion et protection des zones)
    - Pointe-Géologie (ZSPA 120)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    117

Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie) : Plan de gestion révisé


Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;

Rappelant
la Mesure 3 (1995) qui a désigné l’Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 24 et a mis en annexe un Plan de gestion pour la Zone ;

la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté la ZSP 24 en ZSPA 120 ;

les Mesures 2 (2005), 2 (2011), 2 (2016) et 8 (2021) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 120 ;


Rappelant que la Mesure 3 (1995) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 2 (2011) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 120 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 120 par le Plan de gestion révisé ;


Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 (Archipel de Pointe-Géologie, terre Adélie), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 annexé à la Mesure 8 (2021) soit annulé.