Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;
Rappelant
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait en annexe le Plan de gestion du site ;
les Recommandation X-6 (1979), XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogé la date d’expiration du SISP 1 ;
la Recommandation XIII-9 (1985) qui a mis en annexe le Plan de gestion révisé du SISP 1 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 1 en ZSPA 121 ;
les Mesures 1 (2002), 5 (2009), 2 (2014) et 9 (2021) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 121 ;
Rappelant que les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 121 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 121 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 annexé à la Mesure 9 (2021) soit annulé.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;
Rappelant
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait en annexe le Plan de gestion du site ;
les Recommandation X-6 (1979), XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogé la date d’expiration du SISP 1 ;
la Recommandation XIII-9 (1985) qui a mis en annexe le Plan de gestion révisé du SISP 1 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 1 en ZSPA 121 ;
les Mesures 1 (2002), 5 (2009), 2 (2014) et 9 (2021) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA 121 ;
Rappelant que les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 121 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 121 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 121 annexé à la Mesure 9 (2021) soit annulé.
