Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 (Cap Crozier, île de Ross) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;
Rappelant
la Recommandation IV-6 (1966) qui a désigné le cap Crozier, île de Ross comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 6 et a annexé une carte pour la Zone ;
la Recommandation VIII-2 (1975), qui a mis fin à la Recommandation IV-6 (1966) ;
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Crozier, île de Ross comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 4 et qui comportait en annexe le Plan de gestion du site ;
les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XVI-7 (1991) et la Mesure 3 (2001), qui ont prorogé la date d’expiration du SISP 4 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 4 en ZSPA 124 ;
les Mesures 1 (2002), 7 (2008), 3 (2014) et 9 (2022) qui ont adopté un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 124 ;
Rappelant que les Recommandations VIII-2 (1975), X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985) et XVI-7 (1991) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 3 (2001) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 4 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 124 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 124 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 (Cap Crozier, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 annexé à la Mesure 9 (2022) soit annulé.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces Zones ;
Rappelant
la Recommandation IV-6 (1966) qui a désigné le cap Crozier, île de Ross comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 6 et a annexé une carte pour la Zone ;
la Recommandation VIII-2 (1975), qui a mis fin à la Recommandation IV-6 (1966) ;
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Crozier, île de Ross comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 4 et qui comportait en annexe le Plan de gestion du site ;
les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XVI-7 (1991) et la Mesure 3 (2001), qui ont prorogé la date d’expiration du SISP 4 ;
la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP 4 en ZSPA 124 ;
les Mesures 1 (2002), 7 (2008), 3 (2014) et 9 (2022) qui ont adopté un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 124 ;
Rappelant que les Recommandations VIII-2 (1975), X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985) et XVI-7 (1991) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 3 (2001) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 4 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (« CPE ») a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA 124 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA 124 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après, conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 (Cap Crozier, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 124 annexé à la Mesure 9 (2022) soit annulé.
