EMBLEME DU TRAITE SUR L’ANTARCTIQUE
Les représentants,
Désireux de donner aux travaux des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et de son secrétariat une identité particulière;
Conscients qu’il existe déjà un dessin qu’utilisent par tradition les Parties au Traité sur l’Antarctique pour identifier leurs travaux mais qu’aucun statut formel ne lui a été à ce jour conféré;
Convaincus que l’adoption d’un tel dessin améliorerait la présentation des travaux des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et de son secrétariat lorsque ce dernier entrera en fonctions à Buenos Aires;
Décident :
1. Que le dessin figurant en annexe à la présente décision constitue l’emblème officiel du Traité sur l’Antarctique.
2. Qu’il peut être utilisé par:
- Le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique;
- L’État hôte de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique et durant la période de préparation d’une Réunion Consultative et durant la réunion elle-même;
- N’importe quelle autre Partie consultative lorsque celle-ci est l’hôte d’autres réunions organisées sous les auspices du Traité sur l’Antarctique ou de son Protocole relatif à la protection de l’environnement.
- [par d’autres avec l’autorisation expresse soit de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique soit du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique].
3. Que le dessin apparaîtra sur les rapports officiels des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et qu’il peut être utilisé dans les locaux et bureaux du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique, sur ses moyens de transport officiels ainsi que sur le papier à lettres, les communications électroniques, les rapports, les drapeaux et les panneaux notamment.
Les représentants,
Désireux de donner aux travaux des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et de son secrétariat une identité particulière;
Conscients qu’il existe déjà un dessin qu’utilisent par tradition les Parties au Traité sur l’Antarctique pour identifier leurs travaux mais qu’aucun statut formel ne lui a été à ce jour conféré;
Convaincus que l’adoption d’un tel dessin améliorerait la présentation des travaux des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et de son secrétariat lorsque ce dernier entrera en fonctions à Buenos Aires;
Décident :
1. Que le dessin figurant en annexe à la présente décision constitue l’emblème officiel du Traité sur l’Antarctique.
2. Qu’il peut être utilisé par:
- Le Secrétariat du Traité sur l’Antarctique;
- L’État hôte de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique et durant la période de préparation d’une Réunion Consultative et durant la réunion elle-même;
- N’importe quelle autre Partie consultative lorsque celle-ci est l’hôte d’autres réunions organisées sous les auspices du Traité sur l’Antarctique ou de son Protocole relatif à la protection de l’environnement.
- [par d’autres avec l’autorisation expresse soit de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique soit du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique].
3. Que le dessin apparaîtra sur les rapports officiels des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique et qu’il peut être utilisé dans les locaux et bureaux du Secrétariat du Traité sur l’Antarctique, sur ses moyens de transport officiels ainsi que sur le papier à lettres, les communications électroniques, les rapports, les drapeaux et les panneaux notamment.
