Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
• la mesure 3 (1997), qui désignait la baie Botany, cap Géologie, Terre Victoria, comme site présentant un intérêt scientifique particulier (“SISP”) no 37 et à laquelle figurait en annexe un plan de gestion pour ce site,
• la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 37 en tant que zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154,
• la mesure 2 (2003), à laquelle figurait en annexe un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 154,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion revisé pour la ZSPA no 154,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 154 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154, baie Botany, cap Géologie, Terre Victoria, qui figure en annexe à la présente mesure; et
2. cessent d’avoir effet tous les plans de gestion pour la ZSPA no 154, c’est-à-dire ceux qui figurent en annexe à la :
- mesure 3 (1997); et
- mesure 1 (2002)
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
• la mesure 3 (1997), qui désignait la baie Botany, cap Géologie, Terre Victoria, comme site présentant un intérêt scientifique particulier (“SISP”) no 37 et à laquelle figurait en annexe un plan de gestion pour ce site,
• la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait le SISP no 37 en tant que zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154,
• la mesure 2 (2003), à laquelle figurait en annexe un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 154,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion revisé pour la ZSPA no 154,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 154 par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir que :
1. soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 154, baie Botany, cap Géologie, Terre Victoria, qui figure en annexe à la présente mesure; et
2. cessent d’avoir effet tous les plans de gestion pour la ZSPA no 154, c’est-à-dire ceux qui figurent en annexe à la :
- mesure 3 (1997); et
- mesure 1 (2002)
