Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île de Ross) Plan de gestion révisé
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- la mesure 1 (1998), qui désignait le site du cap Royds comme zone spécialement protégée (“ZSP”) no 27 et à l’annexe de laquelle figurait un plan de gestion pour la zone;
- la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait la ZSP no 27 comme ZSPA no 157;
- la mesure 1 (2002), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157;
- la mesure 2 (2005), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157;
Rappelant que la mesure 1 (1998) n’a pas pris effet,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 157 par le plan de gestion révisé,
recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir :
1) que le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé;
2) que plans de gestion antérieurs pour la ZSPA no 157, à savoir ceux qui sont annexés :
- à la mesure 1 (2002); et
- à la mesure 2 (2005)
cessent d’être en vigueur; et
3) que la mesure 1 (1998), qui n’a pas encore pris effet, soit retirée.
Les représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (“ZSPA”) et l’approbation de plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- la mesure 1 (1998), qui désignait le site du cap Royds comme zone spécialement protégée (“ZSP”) no 27 et à l’annexe de laquelle figurait un plan de gestion pour la zone;
- la décision 1 (2002), qui rebaptisait et renumérotait la ZSP no 27 comme ZSPA no 157;
- la mesure 1 (2002), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157;
- la mesure 2 (2005), qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157;
Rappelant que la mesure 1 (1998) n’a pas pris effet,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157,
Désireux de remplacer le plan de gestion existant pour la ZSPA no 157 par le plan de gestion révisé,
recommandent pour approbation à leurs gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement, à savoir :
1) que le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente mesure, soit approuvé;
2) que plans de gestion antérieurs pour la ZSPA no 157, à savoir ceux qui sont annexés :
- à la mesure 1 (2002); et
- à la mesure 2 (2005)
cessent d’être en vigueur; et
3) que la mesure 1 (1998), qui n’a pas encore pris effet, soit retirée.
