Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 2 (2011) - RCTA XXXIV - CPE XIV, Buenos Aires

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 29/09/2011 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Pointe-Géologie (ZSPA 120)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    114

  • Mémo

    Management Plan for ASPA No 120 annexed to this Measure revoked by Measure 2 (2016)

Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- La mesure 3 (1995) qui désignait l’archipel de Pointe-Géologie comme une zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 24 et à laquelle figurait en annexe un plan de gestion pour cette zone,
- La décision 1 (2002) qui rebaptisait et renumérotait la ZSP 24 comme ZSPA 120,
- La mesure 2 (2005) qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA 120,
Rappelant que la mesure 3 (1995) n’est pas entrée en vigueur,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 120,
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 120 actuel par le plan de gestion révisé,

Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit adopté le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (archipel de Pointe-géologie, Terre Adélie), qui figure en annexe à la présente mesure,
2. Cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA 120 qui figure en annexe à la Mesure 2 (2005) ; et
3. Soit retirée la mesure 3 (1995) qui n’est pas entrée en vigueur.