Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross) : plan de gestion révisé
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait ien annexe le plan de gestion du site ;
· La Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogéla date d'expiration du SISP n°1 ;
· La Recommandation XIII 9 (1985) qui a mis en annexe le plan de gestion révisé du SISP n°1 ;
· La Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n°1 en ZSPA n°121 ;
· La Mesure 1 (2002) et la Mesure 5 (2009) par lesquelles ont été adoptés les plans de gestion révisés de la ZSPA n°121 ;
Rappelant que la Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n'est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n°121 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°121 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 qui figure en annexe à la Mesure 5 (2009) soit abrogé.
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation VIII-4 (1975), qui a désigné le cap Royds, île de Ross comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 1 et qui comportait ien annexe le plan de gestion du site ;
· La Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Résolution 7 (1995) et la Mesure 2 (2000) qui ont prorogéla date d'expiration du SISP n°1 ;
· La Recommandation XIII 9 (1985) qui a mis en annexe le plan de gestion révisé du SISP n°1 ;
· La Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n°1 en ZSPA n°121 ;
· La Mesure 1 (2002) et la Mesure 5 (2009) par lesquelles ont été adoptés les plans de gestion révisés de la ZSPA n°121 ;
Rappelant que la Recommandation X-6 (1979), la Recommandation XII-5 (1983), la Recommandation XIII-9 (1985) et la Résolution 7 (1995) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 2 (2000) n'est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n°121 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°121 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 (Cap Royds, île de Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 121 qui figure en annexe à la Mesure 5 (2009) soit abrogé.
