Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 12 (2015) - RCTA XXXVIII - CPA XVIII, Sofia

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île Ross) : plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 31/10/2015 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Baie backdoor (ZSPA 157)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    144

  • Mémo

    Management Plan for Antarctic Specially Protected Area No 157 annexed to this Measure revoked by Measure 14 (2021).

Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île Ross) : plan de gestion révisé

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’adoption des plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant

· La Mesure 1 (1998) qui a désigné le site du cap Royds comme zone spécialement protégée (« ZSP ») no 27 et reproduit en annexe un plan de gestion pour la zone ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n°27 en ZSPA no 157 ;
· La Mesure 1 (2002) qui a adopté un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157 ;
· Les Mesures 2 (2005) et 9 (2010) qui ont adopté des plans de gestion révisés pour la ZSPA no 157 ;

Rappelant que la Mesure 1 (1998) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 9 (2010) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA no 157 ;

Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA no 157 par le plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique, relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 (baie Backdoor, cap Royds, île Ross), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Que le plan de gestion pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique no 157 qui figure en annexe à la Mesure 9 (2010) soit abrogé.