Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 11 (2021) - RCTA XLIII - CPE XXIII, Paris

  • Sujet

    Zone antarctique spécialement protégée n° 134 (Pointe Cierva et îles au large des côtes, Côte de Danco, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 22/09/2021 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Pointe Cierva (ZSPA 134)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    53

Zone antarctique spécialement protégée n° 134 (Pointe Cierva et îles au large des côtes, Côte de Danco, Péninsule antarctique) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’adoption des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Recommandation XIII-8 (1985), qui a désigné la Pointe Cierva et les îles au large des côtes, Côte de Danco, Péninsule antarctique, comme sites présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 15 et a mis en annexe le Plan de gestion du site ;

la Résolution 7 (1995), qui a prorogé la date d’expiration du SISP n° 15 ;

la Mesure 3 (1997), qui a mis en annexe un Plan de gestion révisé pour le SISP n° 15 ;

la Décision 1 (2002), qui a renommé et renuméroté le SISP n° 15 en ZSPA n° 134 ;

la Mesure 1 (2006) et la Mesure 5 (2013), qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 134 ;
Rappelant que la Résolution 7 (1995) a été désignée comme caduque par la Décision 1 (2011) ;
Rappelant que la Mesure 3 (1997) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 6 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement (CPE) a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 134 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 134 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement  :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 134 (Pointe Cierva et îles au large des côtes, côte deDanco, péninsule antarctique), en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 134 annexé à la Mesure 5 (2013) soit abrogé.