Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 8 (2022) - RCTA XLIV - CPE XXIV, Berlin

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 31/10/2022 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Hauteurs Arrival (ZSPA 122)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    78

  • Mémo

    Management Plan for Antarctic Specially Protected Area No 122 annexed to this Measure revoked by Measure 4 (2023)

Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,

Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des Plans de gestion pour ces zones ;

Rappelant
la Recommandation VIII-4 (1975), qui a désignait les Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross, comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 2 et à laquelle était annexé un Plan de gestion pour le site ;
les Recommandations X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XIV-4 (1987), la Résolution 3 (1996) et la Mesure 2 (2000), qui prorogeaient la date d’expiration du SISP n° 2 ;
la Décision 1 (2002), qui renommait et renumérotait le SISP n° 2 en ZSPA n° 122 ;
les Mesures 2 (2004), 3 (2011) et 3 (2016) qui adoptaient un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 122 ;

Rappelant que la Mesure 2 (2000) a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;

Rappelant que les Recommandations VIII-4 (1975), X-6 (1979), XII-5 (1983), XIII-7 (1985), XIV-4 (1987) et la Résolution 3 (1996) ont été désignées comme caduques par la Décision 1 (2011) ;

Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 122 ;

Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 122 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :

Que :

1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 122 (Hauteurs Arrival, péninsule Hut Point, île de Ross), en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que

2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 122 joint à la Mesure 3 (2016) soit révoqué.