Zone spécialement protégée de l’Antarctique no 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’approbation des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Recommandation IV-11 (1966) qui désignait le cap Shirreff, île Livingston, îles Shetland du Sud, comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 11 ;
la Recommandation XV-7 (1989) qui abrogeait la ZSP n° 11 et la désignait comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 32 et à laquelle était anné un Plan de gestion pour le site ;
la Résolution 3 (1996) et la Mesure 2 (2000), qui prorogeaient la date d’expiration du SISP n° 32 ;
la Décision 1 (2002), qui renommait et renumérotait le SISP n° 32 en ZSPA n° 149 ;
les Mesures 2 (2005), 7 (2011), 7 (2016) et 16 (2022) qui adoptaient des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 149 ;
Rappelant que la Recommandation XV-7 (1989) et la Mesure 2 (2000) ne sont pas entrées en vigueur et que la Mesure 2 (2000) a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Rappelant que la Recommandation XV-7 (1989) et la Résolution 3 (1996) ont été déclarées caduques par la Décision 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 149 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 149 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud), en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 149 annexé à la Mesure 16 (2022) soit révoqué.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui disposent de la désignation des Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et de l’approbation des Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
la Recommandation IV-11 (1966) qui désignait le cap Shirreff, île Livingston, îles Shetland du Sud, comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 11 ;
la Recommandation XV-7 (1989) qui abrogeait la ZSP n° 11 et la désignait comme Site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») n° 32 et à laquelle était anné un Plan de gestion pour le site ;
la Résolution 3 (1996) et la Mesure 2 (2000), qui prorogeaient la date d’expiration du SISP n° 32 ;
la Décision 1 (2002), qui renommait et renumérotait le SISP n° 32 en ZSPA n° 149 ;
les Mesures 2 (2005), 7 (2011), 7 (2016) et 16 (2022) qui adoptaient des Plans de gestion révisés pour la ZSPA n° 149 ;
Rappelant que la Recommandation XV-7 (1989) et la Mesure 2 (2000) ne sont pas entrées en vigueur et que la Mesure 2 (2000) a été retirée par la Mesure 5 (2009) ;
Rappelant que la Recommandation XV-7 (1989) et la Résolution 3 (1996) ont été déclarées caduques par la Décision 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA n° 149 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA n° 149 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d’approuver la Mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l’article 6 de l’Annexe V au Protocole au traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 149 (cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud), en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et que
2. le Plan de gestion pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 149 annexé à la Mesure 16 (2022) soit révoqué.
