Mise à jour des exigences en matière d’échange d’informations
Les Représentants,
Tenant compte des articles III(1)(a) et VII(5) of du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations du Protocole au Traité sur l’Antarctique sur la protection de l’environnement (« le Protocole ») et de ses annexes sur l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations à échanger par les Parties ;
Désireux de voir l’échange d’informations entre les Parties mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Désirant également que les informations à échanger par les Parties soient facilement identifiées afin d’en maximiser l’utilité ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui décrétait que les Parties utiliseront le Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») pour échanger des informations conformément au Traité sur l’Antarctique et au Protocole et à ses annexes, et qui précisait que les Parties continueraient de travailler avec le Secrétariat du traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») pour parfaire et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) exige des Parties qu’elles mettent régulièrement à jour les sections pertinentes du SEEI tout au long de l’année, afin que ces informations soient mises à disposition et accessibles aux Parties dès que possible ;
Désireux d’apporter des modifications à la liste récapitulative jointe à la présente Décision, aux sections 2.1.1. Plans pour le futur et 2.1.2. Activités scientifiques de l’année précédente (catégorie « Rapport annuel »), et d’ajouter une nouvelle section 3.5 Accords de coopération (catégorie « Informations permanentes ») ;
Décident :
1. que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. que le Secrétariat modifiera le SEEI pour refléter les informations contenues dans l’Annexe à la présente Décision ; et
3. que l’Annexe à la Décision 5 (2022) est caduque.
Les Représentants,
Tenant compte des articles III(1)(a) et VII(5) of du Traité sur l’Antarctique ;
Conscients des obligations du Protocole au Traité sur l’Antarctique sur la protection de l’environnement (« le Protocole ») et de ses annexes sur l’échange d’informations ;
Conscients également des décisions de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») concernant les informations à échanger par les Parties ;
Désireux de voir l’échange d’informations entre les Parties mené de la façon la plus adéquate et la plus opportune possible ;
Désirant également que les informations à échanger par les Parties soient facilement identifiées afin d’en maximiser l’utilité ;
Rappelant la Décision 4 (2012), qui décrétait que les Parties utiliseront le Système électronique d’échange d’informations (« SEEI ») pour échanger des informations conformément au Traité sur l’Antarctique et au Protocole et à ses annexes, et qui précisait que les Parties continueraient de travailler avec le Secrétariat du traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») pour parfaire et améliorer le SEEI ;
Notant que la Décision 4 (2012) exige des Parties qu’elles mettent régulièrement à jour les sections pertinentes du SEEI tout au long de l’année, afin que ces informations soient mises à disposition et accessibles aux Parties dès que possible ;
Désireux d’apporter des modifications à la liste récapitulative jointe à la présente Décision, aux sections 2.1.1. Plans pour le futur et 2.1.2. Activités scientifiques de l’année précédente (catégorie « Rapport annuel »), et d’ajouter une nouvelle section 3.5 Accords de coopération (catégorie « Informations permanentes ») ;
Décident :
1. que l’Annexe à la présente Décision constitue une liste consolidée des informations dont il a été convenu que les Parties s’échangeront ;
2. que le Secrétariat modifiera le SEEI pour refléter les informations contenues dans l’Annexe à la présente Décision ; et
3. que l’Annexe à la Décision 5 (2022) est caduque.
