Secretariat of the Antarctic Treaty
  1. Données
  2. Base de données du Traité sur l’Antarctique

Adoptée par CPE XXV (Helsinki, 2023)

  • Sujet

    Procédure pour l’examen par le CPE de projets d’EGIE

  • Statut

    Adoptée 08/06/2023

  • Catégorie

    Evaluation d'impact sur l'environnement

  • Thèmes

    - EGIE (Evaluation globale d'impact sur l'environnement)

  • Pièces jointes

    Procédure pour l’examen par le CPE de projets d’EGIE

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    16

(16) Le Comité est convenu d’informer la RCTA qu’il avait mis à jour sa procédure d’examen par le CPE des projets d’EGIE (annexe 2). Le Comité est également convenu d’attirer l’attention de la RCTA sur les dispositions reflétant le rôle du Secrétariat pour faciliter le traitement et la traduction des projets d’EGIE.
×

Ce contenu n'est pas disponible

Veuillez noter que les circulaires de la RCTA / CPE ne sont disponibles qu’à certains points de contact.

×

Section disponible uniquement pour les contributeurs au rapport de réunion

Veuillez contacter le gestionnaire de contacts de votre partie pour confirmer si vous disposez des privilèges nécessaires pour accéder à cette section.

×

Cette section n'est pas disponible

Pour accéder à cette section, vous devez entrer en utilisant votre nom d'utilisateur / email et votre mot de passe enregistrés dans la base de données du Traité sur l'Antarctique.

×

Section restreinte

Pour accéder à cette section, vous devez entrer en utilisant votre nom d'utilisateur / email et votre mot de passe enregistrés dans la base de données du Traité sur l'Antarctique.

If you are not registered, please request you party’s Contact Administrator to assign your credentials or contact the Secretariat for assistance.

Identifiant

Mot de passe oublié?