Amendements au Règlement Intérieur
Les Représentants,
Rappelant la Décision 1 (2004) qui contient le Règlement Intérieur révisé de la Réunion Consultative du Traité sur l'Antarctique;
Rappelant la Mesure 1 (2003), notamment le paragraphe 3 de l’Article 3 qui dispose que, durant les périodes intersessions, le Secrétaire Exécutif du Secrétariat du Traité sur l'Antarctique engagera des consultations de la manière prévue au règlement intérieur;
Désireux d’amender le Règlement Intérieur afin d’y inclure une procédure de consultation intersessions;
Décident que le "Règlement Intérieur Révisé (2005)" annexé à la présente Décision remplacera le Règlement Intérieur en vigueur des Réunions Consultatives du Traité sur l’Antarctique.
Les Représentants,
Rappelant la Décision 1 (2004) qui contient le Règlement Intérieur révisé de la Réunion Consultative du Traité sur l'Antarctique;
Rappelant la Mesure 1 (2003), notamment le paragraphe 3 de l’Article 3 qui dispose que, durant les périodes intersessions, le Secrétaire Exécutif du Secrétariat du Traité sur l'Antarctique engagera des consultations de la manière prévue au règlement intérieur;
Désireux d’amender le Règlement Intérieur afin d’y inclure une procédure de consultation intersessions;
Décident que le "Règlement Intérieur Révisé (2005)" annexé à la présente Décision remplacera le Règlement Intérieur en vigueur des Réunions Consultatives du Traité sur l’Antarctique.
