Manuel de nettoyage pour l'Antarctique
Les Représentants,
Réaffirmant l'engagement des Parties au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l'environnement (le Protocole de Madrid) à réduire autant que possible le volume des déchets produits ou éliminés dans la zone du Traité sur l'Antarctique, de manière à en réduire l'impact sur l'environnement de l'Antarctique et l'interférence sur les valeurs naturelles de la région, par le biais de la recherche scientifique et d'autres utilisations de l'Antarctique conformes au Traité sur l'Antarctique ;
Rappelant le paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid selon lequel les sites terrestres - anciens et actuels - d’élimination de déchets et les sites de travail abandonnés des activités en Antarctiques doivent être nettoyés par le producteur des déchets et les utilisateurs des sites, à condition que ces actions ne requièrent pas l'enlèvement de toute structure désignée comme site ou monument historique ou qu'en enlevant une structure ou des déchets s’il a été établi que cet enlèvement, selon toutes les options pratiques, aurait pour l’environnement des incidences plus négatives que si la structure ou les déchets étaient laissés sur place ;
Rappelant également la Réunion d’experts du Traité sur l'Antarctique sur les implications des changements climatiques sur la gestion et la gouvernance en Antarctique, tenue en 2010, qui relevait que les changements climatiques créent un risque potentiel de déversement localisé de polluants à partir des sites d'élimination de déchets et des sites de travail abandonnés et par un déversement accru d'eau de fonte ;
Notant les actions menées par les Parties, depuis l'entrée en vigueur du Protocole de Madrid, visant à résoudre la question des déchets et nettoyer les anciens sites terrestres de dépôt de déchets et les sites de travail abandonnés ;
Notant en outre les efforts du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux pour formuler des procédures selon les meilleures pratiques en matière de gestion de déchets, notamment avec l'Atelier sur la gestion des déchets en Antarctique, tenu à Hobart en 2006 ;
Accueillant avec satisfaction le développement, par le Comité pour la protection de l'environnement, d'un manuel de nettoyage que les Parties peuvent utiliser et appliquer, le cas échéant, pour se conformer aux obligations prévues au paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid;
Recommandent que les Parties :
(1) Diffusent et encouragent l'utilisation du Manuel de nettoyage en annexe à la présente Résolution, le cas échéant, pour se conformer aux obligations prévues au paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid ; et
(2) Encouragent le Comité pour la protection de l'environnement à continuer à affiner le Manuel de nettoyage en exploitant les contributions du Comité scientifique sur la recherche en Antarctique et le Comité des directeurs des programmes antarctiques nationaux, chargés respectivement des questions scientifiques et pratiques.
Les Représentants,
Réaffirmant l'engagement des Parties au Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l'environnement (le Protocole de Madrid) à réduire autant que possible le volume des déchets produits ou éliminés dans la zone du Traité sur l'Antarctique, de manière à en réduire l'impact sur l'environnement de l'Antarctique et l'interférence sur les valeurs naturelles de la région, par le biais de la recherche scientifique et d'autres utilisations de l'Antarctique conformes au Traité sur l'Antarctique ;
Rappelant le paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid selon lequel les sites terrestres - anciens et actuels - d’élimination de déchets et les sites de travail abandonnés des activités en Antarctiques doivent être nettoyés par le producteur des déchets et les utilisateurs des sites, à condition que ces actions ne requièrent pas l'enlèvement de toute structure désignée comme site ou monument historique ou qu'en enlevant une structure ou des déchets s’il a été établi que cet enlèvement, selon toutes les options pratiques, aurait pour l’environnement des incidences plus négatives que si la structure ou les déchets étaient laissés sur place ;
Rappelant également la Réunion d’experts du Traité sur l'Antarctique sur les implications des changements climatiques sur la gestion et la gouvernance en Antarctique, tenue en 2010, qui relevait que les changements climatiques créent un risque potentiel de déversement localisé de polluants à partir des sites d'élimination de déchets et des sites de travail abandonnés et par un déversement accru d'eau de fonte ;
Notant les actions menées par les Parties, depuis l'entrée en vigueur du Protocole de Madrid, visant à résoudre la question des déchets et nettoyer les anciens sites terrestres de dépôt de déchets et les sites de travail abandonnés ;
Notant en outre les efforts du Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux pour formuler des procédures selon les meilleures pratiques en matière de gestion de déchets, notamment avec l'Atelier sur la gestion des déchets en Antarctique, tenu à Hobart en 2006 ;
Accueillant avec satisfaction le développement, par le Comité pour la protection de l'environnement, d'un manuel de nettoyage que les Parties peuvent utiliser et appliquer, le cas échéant, pour se conformer aux obligations prévues au paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid;
Recommandent que les Parties :
(1) Diffusent et encouragent l'utilisation du Manuel de nettoyage en annexe à la présente Résolution, le cas échéant, pour se conformer aux obligations prévues au paragraphe 5 de l'Article 1 de l'Annexe III au Protocole de Madrid ; et
(2) Encouragent le Comité pour la protection de l'environnement à continuer à affiner le Manuel de nettoyage en exploitant les contributions du Comité scientifique sur la recherche en Antarctique et le Comité des directeurs des programmes antarctiques nationaux, chargés respectivement des questions scientifiques et pratiques.
