SECURITÉ AÉRIENNE EN ANTARCTIQUE
Les Représentants,
Rappelant les Recommandations I-X et XIV-9;
Reconnaissant qu’il est important d'assurer la sécurité des activités aériennes en Antarctique; et
(a) qu'il existe toute une série de problèmes liés aux activités aériennes qui deviennent plus urgents à mesure qu'elles se développent;
(b) que les opérateurs des programmes nationaux en Antarctique disposent de la plus importante somme de connaissances et d'expériences concernant les activités aériennes en Antarctique et leurs problèmes actuels;
Prenant acte, avec satisfaction, du rapport de la réunion d'experts sur la sécurité aérienne dans l’Antarctique qui s'est tenue à Paris du 2 au 5 mai 1989;
Recommandent à leurs gouvernements ce qui suit:
1. Afin de garantir que les actions destinées à renforcer la sécurité aérienne s'appliquent à tous les vols effectués en Antarctique, les mesures visant cet objectif énoncées aux paragraphes 2-10 ci-après, devraient être élaborées en fonction de critères de l’OACI, en tenant compte des particularités de l’Antarctique ainsi que des pratiques et des services existants.
2. Pour assurer la sécurité des vols dans la zone du Traité sur l’Antarctique, ils devraient échanger, de préférence avant le ler septembre et au plus tard le ler novembre de chaque année, des informations sur leurs intentions de vol en adoptant le formulaire de présentation normalisé joint en annexe 1 de la présente recommandation.
3. Pour améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, les exploitants des programmes nationaux qui utilisent des aéronefs dans l’Antarctique, et leurs équipages devraient disposer d'un manuel ("Handbook"), remis à jour en permanence, décrivant les installations au sol, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et leurs procédures d'exploitation ainsi que les moyens de communication associés, exploités dans le cadre de chaque programme national en Antarctique (dont l’utilisation ne posera pas de questions de responsabilité), et, par conséquent, ils devraient:
(a) élaborer d'urgence un tel manuel;
(b) faciliter la préparation de ce manuel par les opérateurs de leurs programmes nationaux en Antarctique grâce à une action collective de la part du COMNAP (Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux) associé au SCAR;
(c) adopter un formulaire de présentation sur feuille volante, où les informations fournies par chaque opérateur national seront conservées séparément (sauf dans le cas où des installations sont exploitées en commun), afin de faciliter leur mise à jour;
(d) demander à leurs opérateurs nationaux en Antarctique de fournir des informations en vue de constituer le manuel conformément à l’annexe 2 de la présente recommandation.
4. Afin de se tenir mutuellement au courant des opérations aériennes du moment et d'échanger des informations les concernant, ils devraient désigner:
(a) Des Stations principales d'information aéronautique (PAIS) qui coordonneront leurs propres informations aériennes et celles des Stations secondaires d'information aéronautique (s'il y a lieu), afin d'informer les autres PAIS des opérations aériennes en cours. Ces PAIS devraient disposer de moyens de communication, capables de transmettre des informations sur papier au moyen d'un système agréé de transmission des données en HF et/ou d'INMARSAT;
(b) Et des Stations secondaires d'information aéronautique (SAIS) qui comprendront les stations/bases (y compris des navires et des bases sur le terrain) fournissant des informations aéronautiques à leur PAIS de coordination d'origine.
5. Dans le but d'éviter les accidents aériens dans les zones situées hors du rayon de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, il faudrait que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par ces stations utilisent une fréquence radio spécifique pour appliquer la procédure "TIBA" présentée à l’annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale.
6. Afin de respecter les dispositions de l’article VII, paragraphe 5 du Traité sur l’Antarctique et de la recommandation X-8, IVème partie, il faudrait qu'ils s'informent mutuellement des vols non-gouvernementaux et qu'ils remettent à tous les pilotes déposant un plan de vol en Antarctique, un mémento des dispositions ci-dessus.
7. Afin d'améliorer le recueil et l'échange, au sein de l’Antarctique, de données et d'informations météorologiques déterminantes pour la sécurité des opérations aériennes dans ce continent, ils devraient:
(a) Encourager les travaux de l’Organisation météorologique mondiale qui poursuivent cet objectif;
(b) prendre des mesures pour améliorer les services météorologiques existant en Antarctique, en particulier pour répondre aux exigences de l’aviation.
8. En vue de garantir des communications efficaces entre les Stations principales d'information aéronautique (PAIS), ils devraient veiller à ce que leurs PAIS disposent des structures adéquates pour communiquer avec les autres PAIS et, à cet égard, prendre en considération le système INMARSAT.
9. Afin de localiser un aéronef en détresse dans l’Antarctique, et de prendre en compte les possibilités offertes par le système COSPAS-SARSAT pour repérer les balises de détresse émettant sur 406 Mhz, il faudrait qu’ils désignent les points de contact qui recevront les messages de localisation des détresses relatifs aux opérations aériennes en Antarctique et générés par le système COSPAS-SARSAT.
10. En vue de renforcer la sécurité aérienne à long terme, il faudrait entreprendre des études, en temps opportun, dans le but d'utiliser un système de navigation et de communication par satellite mis au point dans le cadre de l’OACI.
Les Représentants,
Rappelant les Recommandations I-X et XIV-9;
Reconnaissant qu’il est important d'assurer la sécurité des activités aériennes en Antarctique; et
(a) qu'il existe toute une série de problèmes liés aux activités aériennes qui deviennent plus urgents à mesure qu'elles se développent;
(b) que les opérateurs des programmes nationaux en Antarctique disposent de la plus importante somme de connaissances et d'expériences concernant les activités aériennes en Antarctique et leurs problèmes actuels;
Prenant acte, avec satisfaction, du rapport de la réunion d'experts sur la sécurité aérienne dans l’Antarctique qui s'est tenue à Paris du 2 au 5 mai 1989;
Recommandent à leurs gouvernements ce qui suit:
1. Afin de garantir que les actions destinées à renforcer la sécurité aérienne s'appliquent à tous les vols effectués en Antarctique, les mesures visant cet objectif énoncées aux paragraphes 2-10 ci-après, devraient être élaborées en fonction de critères de l’OACI, en tenant compte des particularités de l’Antarctique ainsi que des pratiques et des services existants.
2. Pour assurer la sécurité des vols dans la zone du Traité sur l’Antarctique, ils devraient échanger, de préférence avant le ler septembre et au plus tard le ler novembre de chaque année, des informations sur leurs intentions de vol en adoptant le formulaire de présentation normalisé joint en annexe 1 de la présente recommandation.
3. Pour améliorer la sécurité aérienne en Antarctique, les exploitants des programmes nationaux qui utilisent des aéronefs dans l’Antarctique, et leurs équipages devraient disposer d'un manuel ("Handbook"), remis à jour en permanence, décrivant les installations au sol, les aéronefs (y compris les hélicoptères) et leurs procédures d'exploitation ainsi que les moyens de communication associés, exploités dans le cadre de chaque programme national en Antarctique (dont l’utilisation ne posera pas de questions de responsabilité), et, par conséquent, ils devraient:
(a) élaborer d'urgence un tel manuel;
(b) faciliter la préparation de ce manuel par les opérateurs de leurs programmes nationaux en Antarctique grâce à une action collective de la part du COMNAP (Conseil des directeurs des programmes antarctiques nationaux) associé au SCAR;
(c) adopter un formulaire de présentation sur feuille volante, où les informations fournies par chaque opérateur national seront conservées séparément (sauf dans le cas où des installations sont exploitées en commun), afin de faciliter leur mise à jour;
(d) demander à leurs opérateurs nationaux en Antarctique de fournir des informations en vue de constituer le manuel conformément à l’annexe 2 de la présente recommandation.
4. Afin de se tenir mutuellement au courant des opérations aériennes du moment et d'échanger des informations les concernant, ils devraient désigner:
(a) Des Stations principales d'information aéronautique (PAIS) qui coordonneront leurs propres informations aériennes et celles des Stations secondaires d'information aéronautique (s'il y a lieu), afin d'informer les autres PAIS des opérations aériennes en cours. Ces PAIS devraient disposer de moyens de communication, capables de transmettre des informations sur papier au moyen d'un système agréé de transmission des données en HF et/ou d'INMARSAT;
(b) Et des Stations secondaires d'information aéronautique (SAIS) qui comprendront les stations/bases (y compris des navires et des bases sur le terrain) fournissant des informations aéronautiques à leur PAIS de coordination d'origine.
5. Dans le but d'éviter les accidents aériens dans les zones situées hors du rayon de couverture radio VHF des stations principales et secondaires, il faudrait que les aéronefs se trouvant hors des zones couvertes par ces stations utilisent une fréquence radio spécifique pour appliquer la procédure "TIBA" présentée à l’annexe 11 de la Convention relative à l’aviation civile internationale.
6. Afin de respecter les dispositions de l’article VII, paragraphe 5 du Traité sur l’Antarctique et de la recommandation X-8, IVème partie, il faudrait qu'ils s'informent mutuellement des vols non-gouvernementaux et qu'ils remettent à tous les pilotes déposant un plan de vol en Antarctique, un mémento des dispositions ci-dessus.
7. Afin d'améliorer le recueil et l'échange, au sein de l’Antarctique, de données et d'informations météorologiques déterminantes pour la sécurité des opérations aériennes dans ce continent, ils devraient:
(a) Encourager les travaux de l’Organisation météorologique mondiale qui poursuivent cet objectif;
(b) prendre des mesures pour améliorer les services météorologiques existant en Antarctique, en particulier pour répondre aux exigences de l’aviation.
8. En vue de garantir des communications efficaces entre les Stations principales d'information aéronautique (PAIS), ils devraient veiller à ce que leurs PAIS disposent des structures adéquates pour communiquer avec les autres PAIS et, à cet égard, prendre en considération le système INMARSAT.
9. Afin de localiser un aéronef en détresse dans l’Antarctique, et de prendre en compte les possibilités offertes par le système COSPAS-SARSAT pour repérer les balises de détresse émettant sur 406 Mhz, il faudrait qu’ils désignent les points de contact qui recevront les messages de localisation des détresses relatifs aux opérations aériennes en Antarctique et générés par le système COSPAS-SARSAT.
10. En vue de renforcer la sécurité aérienne à long terme, il faudrait entreprendre des études, en temps opportun, dans le but d'utiliser un système de navigation et de communication par satellite mis au point dans le cadre de l’OACI.
