Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 149 (Cap Shirreff et île San Telmo, île Livingston, îles Shetland du Sud) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- La recommandation IV-11 (1966) qui désignait le cap Shirreff et l’île San Telmo, île Livingstone, îles Shetland du Sud comme zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 11,
- La recommandation XV-7 (1989) qui abrogeait la ZSP 11 et redésignait la zone comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 32 et à laquelle était annexé un plan de gestion pour ce site,
- La résolution 3 (1996), qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 32 du 31 décembre 1999 au 31 décembre 2000,
- La mesure 2 (2000), qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 32 du 31 décembre 2000 au 31 décembre 2005,
- La décision 1 (2002) qui rebaptisait et renumérotait la ZSP 11 comme ZSPA 149,
- La mesure 2 (2005) qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA 149,
Rappelant que la recommandation XV-7 (1989) et la mesure 2 (2000) ne sont pas encore entrées en vigueur et que la mesure 2 (2000) a été retirée par la mesure 5 (2009),
Rappelant que la recommandation XV-7 (1989) et la résolution 3 (1996) sont désignées comme caduques par la décision 1 (2011),
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a soutenu un plan de gestion révisé pour la ZSPA 149,
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 149 actuel par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 149 (cap Shirreff et l’île San Telmo, île Livingstone, îles Shetland du Sud) qui figure en annexe à la présente mesure, et
2. Cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA 149 qui figure en annexe à la mesure 2 (2005).
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant
- La recommandation IV-11 (1966) qui désignait le cap Shirreff et l’île San Telmo, île Livingstone, îles Shetland du Sud comme zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 11,
- La recommandation XV-7 (1989) qui abrogeait la ZSP 11 et redésignait la zone comme site présentant un intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 32 et à laquelle était annexé un plan de gestion pour ce site,
- La résolution 3 (1996), qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 32 du 31 décembre 1999 au 31 décembre 2000,
- La mesure 2 (2000), qui prorogeait la date d’expiration du SISP nº 32 du 31 décembre 2000 au 31 décembre 2005,
- La décision 1 (2002) qui rebaptisait et renumérotait la ZSP 11 comme ZSPA 149,
- La mesure 2 (2005) qui adoptait un plan de gestion révisé pour la ZSPA 149,
Rappelant que la recommandation XV-7 (1989) et la mesure 2 (2000) ne sont pas encore entrées en vigueur et que la mesure 2 (2000) a été retirée par la mesure 5 (2009),
Rappelant que la recommandation XV-7 (1989) et la résolution 3 (1996) sont désignées comme caduques par la décision 1 (2011),
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a soutenu un plan de gestion révisé pour la ZSPA 149,
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 149 actuel par le plan de gestion révisé,
Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 149 (cap Shirreff et l’île San Telmo, île Livingstone, îles Shetland du Sud) qui figure en annexe à la présente mesure, et
2. Cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA 149 qui figure en annexe à la mesure 2 (2005).
