Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 8 (2011) - RCTA XXXIV - CPE XIV, Buenos Aires

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 165 (Pointe Edmonson, baie Wood, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 29/09/2011 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Pointe Edmondson (ZSPA 165)
    - ZSPA (Zone spécialement protégée de l'Antarctique)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    114

  • Mémo

    Management Plan for ASPA No 165 annexed to this Measure revoked by Measure 7 (2017)

Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 165 (Pointe Edmonson, baie Wood, mer de Ross) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation des zones spécialement protégées de l'Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation des plans de gestion pour ces zones,
Rappelant la mesure 1 (2006) qui désignait la Pointe Edmonson, baie Wood, mer de Ross comme ZSPA nº 165 et annexait un plan de gestion pour cette zone,
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé pour la ZSPA 165,
Désireux de remplacer le plan de gestion de la ZSPA 165 actuel par le plan de gestion révisé,

Recommandent pour approbation à leurs Gouvernements la mesure ci-après conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement,
Que :
1. Soit approuvé le plan de gestion révisé pour la zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 165 (Pointe Edmonson, baie Wood, mer de Ross) qui figure en annexe à la présente mesure , et
2. Cesse d’avoir effet le plan de gestion pour la ZSPA 165 qui figure en annexe à la mesure 1 (2006).