Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, port Arthur, archipel Palmer) : plan de gestion révisé
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation VIII-1 (1975) qui a désigné l'île Litchfield, port Arthur, archipel Palmer comme zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 17 et a mis en annexe la carte de la zone ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n°17 en ZSPA n°113 ;
· La Mesure 2 (2004) qui a adopté le plan de gestion de la ZSPA n°113 ;
· La Mesure 1 (2008) qui a désigné l'île SouthwestAnvers et le bassin Palmer en tant que zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 7 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n°113 ;
· La Mesure 4 (2009) par laquelle était adopté le plan de gestion révisé de la ZSPA n°113 ;
Rappelant que la Recommandation VIII-1 (1975) a été désignée comme n'étant plus en vigueur par la Mesure 4 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n°113 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°113 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, port Arthur, archipel Palmer), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 qui figure en annexe à la Mesure 4 (2009) soit abrogé.
Les représentants,
Rappelant les Articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de plans de gestion de ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation VIII-1 (1975) qui a désigné l'île Litchfield, port Arthur, archipel Palmer comme zone spécialement protégée (« ZSP ») n° 17 et a mis en annexe la carte de la zone ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n°17 en ZSPA n°113 ;
· La Mesure 2 (2004) qui a adopté le plan de gestion de la ZSPA n°113 ;
· La Mesure 1 (2008) qui a désigné l'île SouthwestAnvers et le bassin Palmer en tant que zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 7 au sein de laquelle se trouve la ZSPA n°113 ;
· La Mesure 4 (2009) par laquelle était adopté le plan de gestion révisé de la ZSPA n°113 ;
Rappelant que la Recommandation VIII-1 (1975) a été désignée comme n'étant plus en vigueur par la Mesure 4 (2009) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un plan de gestion révisé de la ZSPA n°113 ;
Souhaitant remplacer le plan de gestion actuel de la ZSPA n°113 par le plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs Gouvernements d’approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l’Article 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 (île Litchfield, port Arthur, archipel Palmer), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le plan de gestion révisé de la zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113 qui figure en annexe à la Mesure 4 (2009) soit abrogé.
