Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) : Comités et groupes de travail

Les Représentants,

Rappelant la Décision 2 (2011) contenant le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011), le Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2011) et les Lignes directrices pour la soumission, la traduction et la distribution des documents établis pour la RCTA et le CPE ;


Considérant que le fonctionnement de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») pourrait être renforcé par l’introduction de mesures transitoires pour les groupes de travail à la fin de chaque RCTA ;

Notant la nécessité de mettre à jour le Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011) ;



Décident que le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) annexé à la présente Décision remplacera le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2011) annexé à la Décision 2 (2011).