Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique
Les Représentants,
Rappelant la Décision 1 (2015) Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015), Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2011) et Procédures pour la soumission, la traduction et la distribution pour la RCTA et le CPE ;
Reconnaissant le besoin de donner des orientations claires au Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») concernant le référent que chaque Partie consultative au Traité sur l’Antarctique juge approprié de contacter au cours d’une consultation intersession formelle ;
Reconnaissant en outre l’utilité continue des points de contact pour la diffusion des informations relatives au Traité sur l’Antarctique ainsi que des informations scientifiques, comme le prévoit la Recommandation XIII-1 (1985) ;
Notant, néanmoins, que les points de contact nommés en vertu de la Recommandation XIII-1 (1985) ne sont pas nécessairement les personnes qu’il convient de contacter au cours d’une consultation intersession formelle ;
Considérant que la sensibilisation à l’égard du travail réalisé à l’occasion des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») sera majeure à travers la publication d’un communiqué de presse de son rapport dans les trois mois qui suivent chaque RCTA ;
Notant la nécessité de mettre à jour le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) ainsi que son annexe Procédures pour la soumission, la traduction et la distribution pour la RCTA et le CPE ;
Décident :
1. que le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique annexée à la présente Décision remplace le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) ; et
2. que le Secrétariat doit dresser la liste des représentants et des représentants suppléants nommés en vertu de l’article 46(a) révisé du Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique mis à la disposition du public sur son site sous le titre « Représentants intersession de la RCTA » sur une page autre que celle qui énumère les points de contact du CPE et de la Recommandation XIII-1 (1985).
Les Représentants,
Rappelant la Décision 1 (2015) Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015), Règlement intérieur révisé du Comité pour la protection de l’environnement (2011) et Procédures pour la soumission, la traduction et la distribution pour la RCTA et le CPE ;
Reconnaissant le besoin de donner des orientations claires au Secrétariat du Traité sur l’Antarctique (« le Secrétariat ») concernant le référent que chaque Partie consultative au Traité sur l’Antarctique juge approprié de contacter au cours d’une consultation intersession formelle ;
Reconnaissant en outre l’utilité continue des points de contact pour la diffusion des informations relatives au Traité sur l’Antarctique ainsi que des informations scientifiques, comme le prévoit la Recommandation XIII-1 (1985) ;
Notant, néanmoins, que les points de contact nommés en vertu de la Recommandation XIII-1 (1985) ne sont pas nécessairement les personnes qu’il convient de contacter au cours d’une consultation intersession formelle ;
Considérant que la sensibilisation à l’égard du travail réalisé à l’occasion des Réunions consultatives du Traité sur l’Antarctique (« RCTA ») sera majeure à travers la publication d’un communiqué de presse de son rapport dans les trois mois qui suivent chaque RCTA ;
Notant la nécessité de mettre à jour le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) ainsi que son annexe Procédures pour la soumission, la traduction et la distribution pour la RCTA et le CPE ;
Décident :
1. que le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique annexée à la présente Décision remplace le Règlement intérieur révisé de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique (2015) ; et
2. que le Secrétariat doit dresser la liste des représentants et des représentants suppléants nommés en vertu de l’article 46(a) révisé du Règlement intérieur de la Réunion consultative du Traité sur l’Antarctique mis à la disposition du public sur son site sous le titre « Représentants intersession de la RCTA » sur une page autre que celle qui énumère les points de contact du CPE et de la Recommandation XIII-1 (1985).
