Secretariat of the Antarctic Treaty

Mesure 2 (2016) - RCTA XXXIX - CPE XIX, Santiago

  • Sujet

    Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

  • Statut

    En vigueur 30/08/2016 (Approbation rapide)

  • Catégorie

    Protection et gestion de zones

  • Thèmes

    - Pointe-Géologie (ZSPA 120)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    67

  • Mémo

    Management Plan for Antarctic Specially Protected Area No 120 annexed to this Measure revoked by Measure 8 (2021).

Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie) : Plan de gestion révisé

Les Représentants,

Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
· La Mesure 3 (1995) qui a désigné l'Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 24 et comprenait un Plan de gestion pour la zone en annexe ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 24 en ZSPA nº 120 ;
· La Mesure 2 (2005) et la Mesure 2 (2011) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA nº 120 ;
Rappelant que la Mesure 3 (1995) n’est pas entrée en vigueur et a été retirée par la Mesure 2 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA no 120 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA nº 120 par le Plan de gestion révisé ;

Recommandent à leurs gouvernements d'approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'Annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l’environnement :
Que :
1. Le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique n° 120 (Archipel de Pointe-Géologie, Terre Adélie), qui figure en annexe à la présente Mesure, soit approuvé ; et
2. Le Plan de gestion de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 120 en annexe à la Mesure 2 (2011) soit abrogé.