Zone spécialement protégée de l'Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross) : Plan de gestion révisé
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation XIII-8 (1985), qui a désigné la plage Caughley comme Site d'intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 10, et a annexé un Plan de gestion pour le site ;
· La Recommandation XIII-12 (1985), qui a désigné la vallée New College comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 20 ;
· La Recommandation XVI-7 (1991), qui a prorogé la date d’expiration du SISP nº 10 ;
· La Recommandation XVII-2 (1992) qui a annexé un Plan de gestion pour la ZSP nº 20 ;
· La Mesure 1 (2000), qui a agrandi la ZSP nº 20 de manière à inclure la plage Caughley, a annexé un Plan de gestion révisé pour la zone, et a stipulé que le SISP n° 10 devenait caduque ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 20 en ZSPA nº 116 ;
· La Mesure 1 (2006) et la Mesure 2 (2011) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA nº 116 ;
Rappelant que la Recommandation XVI-7 (1991) et la Mesure 1 (2000) ne sont pas entrées en vigueur, et que la Recommandation XVII-2 (1992) a été retirée par la Mesure 1 (2010) ;
Rappelant que les Recommandations XIII-12 (1985) et XII-7 (1991) ont été déclarées caduques par la Mesure 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA no 116 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA nº 116 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d'approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'Annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross), en annexe à cette Mesure, soit approuvé ; et
2. Le Plan de gestion de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 en annexe à la Mesure 1 (2011) soit abrogé.
Les Représentants,
Rappelant les articles 3, 5 et 6 de l’Annexe V du Protocole au Traité sur l’Antarctique relatif à la protection de l’environnement qui prévoient la désignation de Zones spécialement protégées de l’Antarctique (« ZSPA ») et l’approbation de Plans de gestion pour ces zones ;
Rappelant
· La Recommandation XIII-8 (1985), qui a désigné la plage Caughley comme Site d'intérêt scientifique particulier (« SISP ») nº 10, et a annexé un Plan de gestion pour le site ;
· La Recommandation XIII-12 (1985), qui a désigné la vallée New College comme Zone spécialement protégée (« ZSP ») nº 20 ;
· La Recommandation XVI-7 (1991), qui a prorogé la date d’expiration du SISP nº 10 ;
· La Recommandation XVII-2 (1992) qui a annexé un Plan de gestion pour la ZSP nº 20 ;
· La Mesure 1 (2000), qui a agrandi la ZSP nº 20 de manière à inclure la plage Caughley, a annexé un Plan de gestion révisé pour la zone, et a stipulé que le SISP n° 10 devenait caduque ;
· La Décision 1 (2002) qui a renommé et renuméroté la ZSP n° 20 en ZSPA nº 116 ;
· La Mesure 1 (2006) et la Mesure 2 (2011) qui ont adopté des Plans de gestion révisés pour la ZSPA nº 116 ;
Rappelant que la Recommandation XVI-7 (1991) et la Mesure 1 (2000) ne sont pas entrées en vigueur, et que la Recommandation XVII-2 (1992) a été retirée par la Mesure 1 (2010) ;
Rappelant que les Recommandations XIII-12 (1985) et XII-7 (1991) ont été déclarées caduques par la Mesure 1 (2011) ;
Notant que le Comité pour la protection de l’environnement a approuvé un Plan de gestion révisé pour la ZSPA no 116 ;
Désireux de remplacer le Plan de gestion existant pour la ZSPA nº 116 par le Plan de gestion révisé ;
Recommandent à leurs gouvernements d'approuver la Mesure suivante conformément au paragraphe 1 de l'article 6 de l'Annexe V du Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement :
Que :
1. Le Plan de gestion révisé pour la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 (Vallée New College, plage Caughley, cap Bird, île de Ross), en annexe à cette Mesure, soit approuvé ; et
2. Le Plan de gestion de la Zone spécialement protégée de l’Antarctique nº 116 en annexe à la Mesure 1 (2011) soit abrogé.
