Secretariat of the Antarctic Treaty

Adoptée par CPE XX (Pékin, 2017)

  • Sujet

    Procédures pour l’examen intersessions par le CPE de projets d’EGIE

  • Statut

    Adoptée 01/06/2017. Remplacée: C 1 (2023)

  • Catégorie

    Evaluation d'impact sur l'environnement

  • Thèmes

    - EGIE (Evaluation globale d'impact sur l'environnement)

  • Pièces jointes

  • Paragraphe pertinent du Rapport final

    86

  • Mémo

    Annexe 3. Rapport du CPE XX

(86) Le Comité est convenu de mettre à jour les Procédures d’examen intersessions par le CPE des projets d’évaluation globale d’impact sur l’environnement (Appendice 3) pour reprendre le mandat standard suivant :
• Que l’EGIE : i) identifie toutes les incidences environnementales de l’activité proposée et ii) propose des méthodes appropriées pour atténuer (réduire ou éviter) lesdits impacts.